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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1771 du 30 décembre 2020 relatif aux services de soutien et aux services interarmées du ministère de la défense)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1771 du 30 décembre 2020 relatif aux services de soutien et aux services interarmées du ministère de la défense)


Le décret n° 2008-942 du 12 septembre 2008 susvisé est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa de l'article 1er, les mots : « des essences des armées » sont remplacés par les mots : « de l'énergie opérationnelle » ;
2° Au II de l'article 6, les mots : « directeur central du service des essences des armées » sont remplacés par les mots : « directeur du service de l'énergie opérationnelle » et les mots : « officier général du service des essences des armées » sont remplacés par les mots : « officier général du service de l'énergie opérationnelle » ;
3° Au deuxième alinéa de l'article 13, les mots : « directeur central du service des essences des armées » sont remplacés par les mots : « directeur du service de l'énergie opérationnelle ».