Article 1 AUTONOME (Décret n° 2020-1748 du 28 décembre 2020 modifiant le décret n° 2006-1592 du 13 décembre 2006 portant création de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech))
Le décret du 13 décembre 2006 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 22 du présent décret.