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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2020-939 du 9 décembre 2020 autorisant l'association Les radios associatives du Limousin à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Émergence dans la zone Poitiers local)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2020-939 du 9 décembre 2020 autorisant l'association Les radios associatives du Limousin à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Émergence dans la zone Poitiers local)


L'association Les radios associatives du Limousin est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Émergence conformément à la convention susvisée.