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Article 6 AUTONOME (Décision n° 2020-902 du 9 décembre 2020 autorisant la SARL Radio Nova à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Nova dans la zone Orléans étendu)

Article 6 AUTONOME (Décision n° 2020-902 du 9 décembre 2020 autorisant la SARL Radio Nova à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Nova dans la zone Orléans étendu)


Le titulaire respecte les obligations de couverture de l'allotissement fixées par l'annexe A.