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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 12 mai 2020 adaptant aux circonstances exceptionnelles liées à l'épidémie de covid-19 le programme et les modalités de mise en œuvre de la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs du transport routier de marchandises et de voyageurs)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 12 mai 2020 adaptant aux circonstances exceptionnelles liées à l'épidémie de covid-19 le programme et les modalités de mise en œuvre de la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs du transport routier de marchandises et de voyageurs)


L'arrêté du 12 mai 2020 susvisé est ainsi modifié :
I.-A l'article 4, les mots : « mentionnées à l'article 1er du décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé » sont remplacés par les mots : « mentionnées à l'article 1er du décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire ».
II.-A l'article 6, les mots : « 31 décembre 2020 » sont remplacés par les mots : « 31 mars 2021 ».
III.-L'annexe 1 est ainsi modifiée :
1° Au premier alinéa, après les mots : « (20 heures de conduite et 2 heures de commentaires pédagogiques) », sont insérés les mots : « ou, lorsque trois stagiaires sont présents simultanément dans le véhicule, 33 heures pour la pratique de la conduite (30 heures de conduite et 3 heures de commentaires pédagogiques ».
2° Au cinquième alinéa, après les mots : « au minimum 1 heure pour la pratique de la conduite à laquelle s'ajoute au minimum 10 minutes de commentaires pédagogiques », sont insérés les mots : « ou, lorsque trois stagiaires sont présents simultanément dans le véhicule, au minimum 1 heure 30 minutes pour la pratique de la conduite à laquelle s'ajoute au minimum 15 minutes de commentaires pédagogiques ».
3° Au septième alinéa, après les mots : « (5 heures de conduite et 30 minutes de commentaires pédagogiques) », sont insérés les mots : « ou, lorsque trois stagiaires sont présents simultanément dans le véhicule, 8 heures 15 minutes pour la pratique de la conduite (7 heures 30 minutes de conduite et 45 minutes de commentaires pédagogiques) ».
IV.-L'annexe 2 est ainsi modifiée :
1° Le premier alinéa est supprimé ;
2° Au cinquième alinéa, qui devient le quatrième, après les mots : « au minimum 1 heure pour la pratique de la conduite à laquelle s'ajoute au minimum 10 minutes de commentaires pédagogiques », sont insérés les mots : « ou, lorsque trois stagiaires sont présents simultanément dans le véhicule, au minimum 1 heure 30 minutes pour la pratique de la conduite à laquelle s'ajoute au minimum 15 minutes de commentaires pédagogiques ou, lorsque quatre stagiaires sont présents simultanément dans le véhicule, au minimum 2 heures pour la pratique de la conduite auxquelles s'ajoutent au minimum 20 minutes de commentaires pédagogiques » ;
3° Le septième alinéa est supprimé.