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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 décembre 2020 relatif au titre professionnel de couturier retoucheur)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 décembre 2020 relatif au titre professionnel de couturier retoucheur)


L'arrêté du 4 décembre 2020 relatif au titre professionnel de couturier retoucheur est abrogé.