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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 décembre 2020 abrogeant divers arrêtés relatifs à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (Mines Paris))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 décembre 2020 abrogeant divers arrêtés relatifs à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (Mines Paris))


Les arrêtés suivants sont abrogés :
1° Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de l'enseignement de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;
2° Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;
3° Arrêté du 18 avril 2012 fixant la composition du conseil de discipline de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris.