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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1677 du 23 décembre 2020 portant adaptation de diverses dispositions pour faire suite à la création de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche)

Données brutes

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1677 du 23 décembre 2020 portant adaptation de diverses dispositions pour faire suite à la création de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche)

I.-Les titres I et III du livre III, le titre III du livre V, le titre IV du livre VI, le titre I du livre VII et le titre I du livre IX du code de l'éducation sont ainsi modifiés :
1° Au 1° de l'article D. 312-9, aux articles D. 337-123, D. 337-158, D. 338-26, D. 338-42, D. 531-50, D. 642-30, D. 643-27 et D. 643-57, les mots : « inspecteur général de l'éducation nationale » sont remplacés par les mots : « inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche » ;
2° A l'article D. 314-74, les mots : « le doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale » sont remplacés par les mots : « le chef de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche » ;
3° A l'article D. 314-91, les mots : « Quatre inspecteurs généraux de l'éducation nationale, dont un spécialisé dans le domaine des établissements et de la vie scolaire, un spécialisé dans le domaine de l'enseignement primaire et un spécialisé dans le domaine de l'enseignement artistique » sont remplacés par les mots : « Quatre inspecteurs généraux de l'éducation, du sport et de la recherche » ;
4° A l'article D. 335-35, les mots : « inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche » sont remplacés par les mots : « inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche » ;
5° A l'article D. 338-20, les mots : « Inspecteurs généraux de l'éducation nationale » et « inspecteur général de l'éducation nationale » sont remplacés par les mots : « Inspecteurs généraux de l'éducation, du sport et de la recherche » et « inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche » ;
6° A l'article D. 643-62-3, les mots : « inspecteurs généraux de l'éducation nationale nommés parmi les personnes proposées par le doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale » sont remplacés par les mots : « inspecteurs généraux de l'éducation, du sport et de la recherche nommée parmi les personnes proposées par le chef de l'inspection générale de l'éducation du sport et de la recherche » ;
7° A l'article D. 714-37, les mots : « l'inspection générale des bibliothèques. Celle-ci remplit à leurs égards un rôle d'évaluation et de conseil. » sont remplacés par les mots : « l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche. » ;
8° A l'article D. 911-72, les mots : « 4° Le doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale ; 5° Le chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche » sont remplacés par les mots : « 4° Le chef de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche ».
II.-Le titre VII du livre III du même code est ainsi modifié :
1° Le tableau de l'article D. 371-3 du même code est ainsi modifié :
a) Aux lignes :
«

»
et :
«

»
les mots : « Résultant du décret n° 2017-960 du 10 mai 2017 » sont remplacés par les mots : « Résultant du décret n° 2020-1677 du 23 décembre 2020 » ;
b) Après la ligne :
«

»
sont insérées les lignes suivantes :
«

».
2° Le tableau de l'article D. 373-2 du même code est ainsi modifié :
a) Aux lignes :
«

»
et :
«

»
les mots : « Résultant du décret n° 2017-960 du 10 mai 2017 » sont remplacés par les mots : « Résultant du décret n° 2020-1677 du 23 décembre 2020 » ;
b) Après la ligne :
«

»
sont insérées les lignes suivantes :
«

».
3° Le tableau de l'article D. 374-3 du même code est ainsi modifié :
a) Aux lignes :
«

»
et :
«

»
les mots : « Résultant du décret n° 2017-960 du 10 mai 2017 » sont remplacés par les mots : « Résultant du décret n° 2020-1677 du 23 décembre 2020 » ;
b) Après la ligne :
«

»
sont insérées les lignes suivantes :
«

».
4° Les articles D. 371-6, D. 373-2-1 et D. 374-5-1 sont abrogés.
III.-Les tableaux figurant aux articles D. 681-2, D. 683-2 et D. 684-2 du même code sont ainsi modifiés :
1° A la ligne :
«

»
les mots : « à D. 643-28 » sont supprimés ;
2° Après la ligne :
«

»
est insérée la ligne suivante :
«

» ;
3° La ligne :
«

»
est remplacée par les lignes suivantes :
«

».
IV.-Les tableaux figurant aux articles D. 771-2, D. 773-2 et D. 774-2 du même code sont ainsi modifiés :
La ligne :
«

»
est remplacée par les lignes suivantes :
«

».
V.-Après le deuxième alinéa de l'article D. 971-2 et après les troisièmes alinéas des articles D. 973-2 et D. 974-2 du même code, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« L'article D. 911-72 est applicable dans sa rédaction résultant du décret n° 2020-1677 du 23 décembre 2020 ».