Article AUTONOME (Décret n° 2020-1676 du 23 décembre 2020 adaptant diverses dispositions relatives à l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche)
Article AUTONOME (Décret n° 2020-1676 du 23 décembre 2020 adaptant diverses dispositions relatives à l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche)
ANNEXE ARTICLES 7 ET 11 DES STATUTS DE L'UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE (UNSS)