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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1676 du 23 décembre 2020 adaptant diverses dispositions relatives à l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1676 du 23 décembre 2020 adaptant diverses dispositions relatives à l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche)


Au second alinéa de l'article R. 3411-4 et au troisième alinéa des articles R. 3411-93 et R. 3411-125 du code de la défense, les mots : « l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche » sont remplacés par les mots : « l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche ».