Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 décembre 2020 portant inscription de l'endoprothèse vasculaire ZENITH UNIVERSAL DISTAL BODY de la société COOK France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 décembre 2020 portant inscription de l'endoprothèse vasculaire ZENITH UNIVERSAL DISTAL BODY de la société COOK France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, sous-section 2 « implants vasculaire », dans le paragraphe 4 « endoprothèses vasculaires périphériques », dans le paragraphe « B - Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante », dans la rubrique « Société Cook France », le produit suivant est ajouté comme suit :
«


CODE

NOMENCLATURE

3113450

Endoprothèse vasculaire, Cook, ZENITH UNIVERSAL DISTAL BODY.
Endoprothèse vasculaire, ZENITH UNIVERSAL DISTAL BODY de la société Cook France.
DESCRIPTION
L'implant ZENITH UNIVERSAL DISTAL BODY est une endoprothèse vasculaire bifurquée avec un jambage iliaque homolatéral long et un jambage iliaque controlatéral court.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Prise en charge des anévrismes thoraco-abdominaux de type I, II III et IV selon la classification de Crawford, chez les patients à haut risque opératoire.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Les modalités de prescription et d'utilisation doivent être conformes à l'arrêté du 7 décembre 2020 limitant la pratique de l'acte limitant la pratique de l'acte de pose des endoprothèses vasculaires thoraco-abdominales dans le traitement des anévrismes thoraco-abdominaux de type I, II et III selon la classification de Crawford à certains établissements de santé en application des dispositions de l'article L. 1151-1 du code de santé publique.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
UNIBODY-22-81 / UNIBODY-22-98 / UNIBODY-22-115 / UNIBODY-22-132
UNIBODY-24-81 / UNIBODY-24-98 / UNIBODY-24-115 / UNIBODY-24-132
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2025.


».