Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, sous-section 2 « implants vasculaire », dans le paragraphe 4 « endoprothèses vasculaires périphériques », dans le paragraphe « B - Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante », dans la rubrique « Société Cook France », les produits suivants sont ajoutés comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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ZENITH FENÊTRÉE ET MULTIBRANCHE |
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INDICATION PRISE EN CHARGE Prise en charge des anévrismes thoracoabdominaux de type I, II et III selon la classification de Crawford, chez les patients à haut risque opératoire. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Les modalités de prescription et d'utilisation doivent être conformes à l'arrêté du 7 décembre 2020 limitant la pratique de l'acte limitant la pratique de l'acte de pose des endoprothèses vasculaires thoraco-abdominales dans le traitement des anévrismes thoraco-abdominaux de type I, II et III selon la classification de Crawford à certains établissements de santé en application des dispositions de l'article L. 1151-1 du code de santé publique. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : |
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3159652 |
Endoprothèse aortique multibranche, Cook, ZENITH multibranche DESCRIPTION Les endoprothèses vasculaires ZENITH multibranche sont des systèmes modulaires constitués d'un corps proximal, et de composants tubulaires. ZENITH multibranche peut être utilisée conjointement avec d'autres dispositifs aortiques ZENITH. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour la référence BRANCH-DESCENDING-THORACOABDOMINAL DEVICE. Cette référence est constituée de plusieurs sous-composants dont un corps proximal, une extension thoracique et si nécessaire un corps distal abdominal : Corps principal - THORACOABDOMINAL-SIDE-BRANCH Extension thoracique - DISTAL-THORACIC-EXT - THORACIC-EXT - PROXIMAL-THORACIC - PROXIMAL-THORACIC-EXT - DISTAL-THORACIC Corps distal abdominal - AAA-BIFURCATED-GRAFT - AAA-BODY-INVERTED-LEG - AAA-DIST-BODY-INVERTED-LEG Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2025. |
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3154904 |
Endoprothèse aortique fenêtrée, Cook, ZENITH fenêtrée DESCRIPTION Les endoprothèses vasculaires ZENITH fenêtrée sont des systèmes modulaires constitués d'un corps proximal, et de composants tubulaires. ZENITH fenêtrée peut être utilisée conjointement avec d'autres dispositifs aortiques ZENITH. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour la référence FENESTRATED-DESCENDING-THORACOABDOMINAL DEVICE. Cette référence est constituée de plusieurs sous-composants dont un corps proximal, une extension thoracique et si nécessaire un corps distal abdominal : Corps principal - FEN-THORACO-ABDOMINAL-GRAFT ou - PRE-LOADED-FENESTRATED-PROX Extension thoracique - DISTAL-THORACIC-EXT - THORACIC-EXT - PROXIMAL-THORACIC - PROXIMAL-THORACIC-EXT - DISTAL-THORACIC Corps distal abdominal - AAA-BIFURCATED-GRAFT - AAA-BODY-INVERTED-LEG - AAA-DIST-BODY-INVERTED-LEG Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2025 |