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Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »))

Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »))


Le texte de l'article 16 est modifié comme suit :


-au 2.1, les mots : « examens prévus aux 8.1.2.1,8.2.1.5 et 8.2.1.7 » sont remplacés par les mots : « examens prévus aux 8.2.1.3 à 8.2.1.8 » ;
-au 2.2, la phrase : « L'attestation d'expert prévue au 1.6.8 de l'ADN pour le conducteur responsable et la personne responsable du chargement ou du déchargement d'une barge est délivrée après certification par l'organisme de formation que le candidat a bien suivi la formation correspondante. » est supprimée.