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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 décembre 2020 portant inscription de la télécommande patient pour systèmes de stimulation cérébrale profonde ACTIVA TELECOMMANDE PATIENT ACTIVA de la société MEDTRONIC France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 11 : « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale », dans la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS (MEDTRONIC) », après le code 3445270, est ajouté le produit suivant :

CODE	NOMENCLATURE
3438702	Stimulation cérébrale, MEDTRONIC, ACTIVA, télécommande Télécommande patient pour systèmes de stimulation cérébrale profonde ACTIVA SC, PC et RC. REFERENCE PRISE EN CHARGE : TH90D02. La prise en charge de cette télécommande est compatible avec celle des modèles 37603 et 37602 du stimulateur neurologique ACTIVA SC (codes 3453802 et 3449605), du stimulateur neurologique ACTIVA PC (code 3444772) et celle du stimulateur neurologique ACTIVA RC (code 3439890). Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2025.

CODE

NOMENCLATURE

3438702

Stimulation cérébrale, MEDTRONIC, ACTIVA, télécommande
Télécommande patient pour systèmes de stimulation cérébrale profonde ACTIVA SC, PC et RC.
REFERENCE PRISE EN CHARGE : TH90D02.
La prise en charge de cette télécommande est compatible avec celle des modèles 37603 et 37602 du stimulateur neurologique ACTIVA SC (codes 3453802 et 3449605), du stimulateur neurologique ACTIVA PC (code 3444772) et celle du stimulateur neurologique ACTIVA RC (code 3439890).
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2025.