Article 23
Composition du conseil de la recherche
Le conseil de la recherche comprend quarante-trois membres ainsi répartis :
1° Quatorze représentants des professeurs des universités et personnels assimilés, dont :
- 3 représentants de l'institut LLSHS ;
- 1 représentant de l'institut DEM ;
- 4 représentants de l'institut SVSAE ;
- 2 représentants de l'institut Sciences ;
- 2 représentants de l'institut IUT ;
- 2 représentants de l'INP ;
2° Quatorze représentants des enseignants-chercheurs, enseignants et personnels assimilés ne relevant pas du collège 1, dont :
- 3 représentants de l'institut LLSHS ;
- 2 représentants de l'institut DEM ;
- 3 représentants de l'institut SVSAE ;
- 2 représentants de l'institut Sciences ;
- 2 représentants de l'institut IUT ;
- 2 représentants de l'INP ;
3° Cinq représentants des personnels BIATSS, en exercice dans l'UCA ou son établissement-composante ;
4° Cinq représentants des doctorants inscrits à l'UCA ou son établissement-composante en formation initiale ou continue, et autant de suppléants ;
5° Cinq personnalités extérieures, dont :
- 1 représentant du conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes ;
- 1 représentant du CHU de Clermont-Ferrand ;
- 1 personnalité, désignée à titre personnel, représentant le monde socio-économique ;
- 1 personnalité, désignée à titre personnel, issue d'un organisme de recherche ;
- 1 personnalité, désignée à titre personnel, en raison de ses compétences dans les domaines scientifique, technique, industriel, économique ou pédagogique.
Les personnalités appelées à siéger à titre personnel doivent avoir une forte expérience internationale.
Elles sont proposées par le directoire et validées par le conseil de la recherche.Le président de l'UCA et le directeur général de l'INP, ou leur représentant, s'ils n'en sont pas déjà membres élus, sont membres de droit du conseil de la recherche, dont l'effectif est alors augmenté d'une ou de deux unités le cas échéant.
Article 24
Modalités d'élection des membres du conseil de la recherche
Les membres du conseil de la recherche mentionnés aux 1°, 2°, 3° et 4° de l'article 23 sont élus dans les conditions fixées par l'article 32 et l'article 33 et le règlement intérieur de l'UCA.
Article 25
Compétences du conseil de la recherche
Le conseil de la recherche délibère sur les propositions du directoire relatives à la politique scientifique de l'UCA. Il est présidé par le président de l'UCA ou, en son absence, par le vice-président en charge de la recherche.
Le conseil de la recherche assure l'ensemble des missions prévues par le II. de l'article L. 712-6-1 du code de l'éducation.
Il peut siéger de façon conjointe avec le conseil de la formation et de la vie universitaire, sous la présidence du président de l'UCA, pour examiner notamment les points relatifs à l'articulation entre les stratégies de formation et de recherche et pour désigner le VP étudiant ainsi que les membres des sections disciplinaires compétentes à l'égard des enseignants-chercheurs, enseignants et usagers de l'UCA. Cette formation est présidée par le président de l'UCA ou, en son absence, par le vice-président en charge de la recherche ou par le vice-président en charge des formations.