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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1523 du 4 décembre 2020 portant diverses dispositions relatives à l'aménagement des épreuves des examens et concours de l'enseignement scolaire et modifiant le code de l'éducation et le code rural et de la pêche maritime)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1523 du 4 décembre 2020 portant diverses dispositions relatives à l'aménagement des épreuves des examens et concours de l'enseignement scolaire et modifiant le code de l'éducation et le code rural et de la pêche maritime)


A l'article D. 338-32 du code de l'éducation, après les mots : « Les articles D. 351-28, », est insérée la référence : « D. 351-28-1 ».