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Article 6 AUTONOME (Arrêté du 3 décembre 2020 relatif aux modalités de préparation, de soutenance de la thèse d'exercice et de délivrance du diplôme d'Etat de docteur vétérinaire)

Article 6 AUTONOME (Arrêté du 3 décembre 2020 relatif aux modalités de préparation, de soutenance de la thèse d'exercice et de délivrance du diplôme d'Etat de docteur vétérinaire)


La thèse est soutenue devant un jury désigné, sur proposition du directeur de l'Ecole nationale vétérinaire, par le président de l'université. Ce jury qui comprend trois à cinq membres, comportant au moins un enseignant-chercheur issu de l'Ecole nationale vétérinaire de l'étudiant, est ainsi constitué :


- le président, choisi soit parmi les professeurs des universités, ou les maîtres de conférences habilités à diriger des recherches, exerçant dans une unité de formation et de recherche de médecine, ou de pharmacie, ou d'odontologie, soit parmi les professeurs de l'enseignement supérieur agricole, ou les maîtres de conférences habilités à diriger des recherches, exerçant dans une Ecole nationale vétérinaire ;
- un à trois membres, choisis parmi les enseignants-chercheurs, les ingénieurs de recherche titulaires du diplôme national de doctorat ou du diplôme d'Etat de docteur vétérinaire, ou les directeurs de recherche et chargés de recherche ;
- le directeur de thèse.


Des personnalités extérieures peuvent être invitées au jury par le président sans voix délibérative.
Les professeurs émérites ou les maîtres de conférences émérites peuvent présider le jury de thèse. Les professeurs émérites ou associés et les maîtres de conférences émérites ou associés peuvent être membres du jury.
La soutenance est publique, sauf dérogation accordée à titre exceptionnel par le directeur de l'Ecole nationale vétérinaire si le sujet de la thèse présente un caractère de confidentialité avéré.
La soutenance peut s'effectuer par tout moyen de télécommunication permettant l'identification des membres du jury et de l'étudiant et leur participation effective. L'autorisation de soutenir à distance est donnée par le président d‘université ou le directeur de l'Ecole nationale vétérinaire, après accord du directeur de thèse.
Les moyens techniques mis en œuvre s'efforcent d'assurer la publicité des débats. La confidentialité des délibérations du jury doit être garantie.