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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 novembre 2020 relatif aux droits à paiement de base de la région « Corse » pour la campagne 2020)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 novembre 2020 relatif aux droits à paiement de base de la région « Corse » pour la campagne 2020)


L'arrêté du 25 septembre 2020 fixant le pourcentage de réduction appliqué aux droits à paiement de base en vue de l'alimentation de la réserve régionale Corse en 2020 est abrogé.