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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1491 du 1er décembre 2020 relatif à la prise en compte des périodes d'activité partielle pour les droits à retraite et aux modalités de calcul des indemnités journalières versées aux ministres du culte au titre de la maternité et de la paternité)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1491 du 1er décembre 2020 relatif à la prise en compte des périodes d'activité partielle pour les droits à retraite et aux modalités de calcul des indemnités journalières versées aux ministres du culte au titre de la maternité et de la paternité)


Le décret du 20 décembre 1990 susvisé est ainsi modifié :
1° Au cinquième alinéa du III de l'article 84, après les mots : « l'article 90 », sont insérés les mots : « ou des indemnités mentionnées au 3° bis du même article, » et l'alinéa est complété par les mots : « au total » ;
2° Après le 3° de l'article 90, sont insérées les dispositions suivantes :
« 3° bis Les périodes durant lesquelles l'assuré a perçu l'indemnité mentionnée au II de l'article L. 5122-1 du code du travail ; ».