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Article AUTONOME (Décret n° 2020-1484 du 30 novembre 2020 portant publication des mesures 1 à 6 (2018) relatives aux zones spécialement protégées de l'Antarctique, adoptées à Buenos Aires le 18 mai 2018, lors de la XLIe réunion consultative du traité sur l'Antarctique (RCTA) (1))

Article AUTONOME (Décret n° 2020-1484 du 30 novembre 2020 portant publication des mesures 1 à 6 (2018) relatives aux zones spécialement protégées de l'Antarctique, adoptées à Buenos Aires le 18 mai 2018, lors de la XLIe réunion consultative du traité sur l'Antarctique (RCTA) (1))


ANNEXE
PLAN DE GESTION POUR LA ZONE SPÉCIALEMENT PROTÉGÉE DE L'ANTARCTIQUE NO 108
ÎLE GREEN, ÎLES BERTHELOT, PENINSULE ANTARCTIQUE
Introduction


La raison principale de la désignation de l'île Green, îles Berthelot, péninsule antarctique (65°19' de latitude sud, 64°09' de longitude ouest, 0,2 km2) comme zone spécialement protégée de l'Antarctique (ZSPA) est de protéger les valeurs environnementales et particulièrement celles de la tourbe tapissée de mousse Chorisodontium-Polytrichum présente dans la zone.
L'île Green avait été initialement désignée comme zone spécialement protégée (ZSP) en vertu de la recommandation IV-9 (1966, ZSP n° 9), suite à la proposition du Royaume-Uni. Cette désignation était justifiée par le fait que la végétation y « est exceptionnellement riche, [et] est probablement la plus luxuriante de la région occidentale de la péninsule antarctique ». La recommandation indiquait que : « à certains endroits l'épaisseur de l'humus atteignait 2 mètres et que cette zone, de par sa valeur scientifique, devait être protégée car elle était probablement l'un des écosystèmes les plus variés de l'Antarctique ». Un plan de gestion pour la zone a été préparé par le Royaume-Uni et adopté en vertu de la recommandation XVI-6 (1991). Les motifs de désignation avaient été étendus et précisés bien que la comparaison avec d'autres sites alentour donnait à penser que la flore de l'île Green n'était pas d'une diversité extraordinaire. Néanmoins, la flore de l'île avait été jugée digne d'intérêt notamment le versant nord de l'île, caractérisé par des bancs de tourbe couverte de mousse abondante et pérenne constituée de Chorisodontium aciphyllum et de Polytrichum strictum recouvrant essentiellement une tourbière de plus d'un mètre de profondeur. La canche antarctique (Deschampsia antarctica), l'une des deux seules plantes vasculaires poussant dans tout le territoire visé par le Traité sur l'Antarctique, avait été également observée en touffe parsemées sur les rochers abritant une colonie de cormorans impériaux (Phalacrocorax [atriceps] bransfieldensis). Cette colonie de cormorans, que l'on rencontre dans les hauteurs abruptes au nord-ouest de l'île, avait été identifiée comme une des plus importantes de la péninsule antarctique. Le plan de gestion avait été révisé par le biais de la Mesure 1 (2002).
Cet espace s'inscrit bien dans le cadre du système plus global de désignation de zones spécialement protégées puisqu'il abrite une tourbe couverte de mousse ainsi qu'une tourbière présentant des caractéristiques rares dans l'ouest de la Péninsule antarctique. Ces bancs de mousses se distinguent de celles des ZSPA plus au nord car elles sont très peu touchées par l'impact nuisible de l'otarie de Kerguelen (Arctocephalus gazella). La résolution 3 (2008) recommandait que l'analyse des domaines environnementaux pour le continent antarctique serve de modèle dynamique pour l'identification des zones spécialement protégées de l'Antarctique dans le cadre environnemental et géographique systématisé visé à l'article 3 (2) de l'annexe V du Protocole (voir également Morgan et al., 2007). Selon ce modèle, la ZSPA n° 108 relève du domaine environnemental B (géologie des latitudes septentrionales moyennes de la péninsule antarctique). Parmi les autres zones protégées contenant le Domaine B, on compte notamment les ZSPA 115, 134, 140 et 153 et la ZGSA n° 4. La ZSPA n° 108 se trouve dans la région de conservation biogéographique de l'Antarctique (RCBA) 3 : nord-ouest de la péninsule antarctique.


1. Description des valeurs à protéger


A la suite d'une visite de gestion de la ZSPA en avril 2017, les valeurs énoncées dans la désignation antérieure ont été réaffirmées. Ces valeurs sont exposées comme suit :
Les bancs de mousse Polytrichum strictum et de Chorisodontium-Polytrichum constituent la raison première de cette protection spéciale, car elles sont peut-être l'un des paysages les plus représentatifs de ce type de flore dans l'ouest de la péninsule antarctique, occupant une superficie de plus de 0,5 hectare.
En outre, au cours des dernières années, de nombreux bancs de mousse comparables situés sur des îles plus au nord ont subi les répercussions négatives de la croissance de la population d'otaries de Kerguelen. La végétation de l'île Green a jusqu'à présent échappé à tout dégât majeur.
La mousse Chorisodontium aciphyllum est présente à la limite méridionale de l'île vers les îles Berthelot.
La zone abrite une importante colonie de cormorans impériaux (Phalacrocorax [atriceps] bransfieldensis), qui est probablement l'une des espèces qui se reproduisent le plus dans la péninsule antarctique.
L'île Green a bénéficié d'une protection pendant pratiquement toutes les périodes d'activités scientifiques dans la région et des autorisations d'accès ont été délivrées uniquement pour mener à bien des recherches scientifiques indispensables. L'île n'ayant pas subi de visites, de recherches, ni de prélèvements d'échantillons intensifs, elle pourrait constituer un site de référence intéressant pour de futures études.


2. Buts et objectifs


Le plan de gestion destiné à l'île Green vise à :
- éviter toute détérioration ou tout risque de détérioration des valeurs de la zone en empêchant toute perturbation humaine inutile de ladite zone ;
- éviter ou réduire au maximum l'introduction de plantes, d'animaux et de microbes non indigènes dans la zone ;
- limiter le risque d'introduction d'agents pathogènes qui pourraient provoquer des maladies au sein des populations fauniques de la zone ;
- permettre d'effectuer des recherches scientifiques dans la zone, pour autant qu'elles soient indispensables, qu'elles ne puissent être menées ailleurs et qu'elles ne portent pas atteinte à l'écosystème naturel de la zone ; et
- préserver l'écosystème naturel de la zone pour servir ultérieurement de zone de référence dans de futures études.


3. Activités de gestion


Les activités de gestion suivantes devront être menées à bien pour protéger les valeurs de la zone :


- des copies de ce plan de gestion doivent être mises à la disposition des navires et aéronefs ayant l'intention de visiter les alentours de la zone ;
- les bornes, les panneaux ou autres structures (par ex. cairns) érigés dans la zone à des fins scientifiques et de gestion seront sécurisés et maintenus en bon état, puis enlevés lors qu'ils ne seront plus nécessaires ;
- le plan de gestion doit être réexaminé au moins une fois tous les cinq ans et mis à jour en conséquence ;
- une copie de ce plan de gestion sera mise à disposition à la station Akademik Vernadsky (Ukraine ; 65°15' de latitude sud, 64°16' de latitude ouest) ;
- toutes les activités scientifiques et de gestion entreprises au sein de la zone devraient faire l'objet d'une évaluation d'impact sur l'environnement, conformément à ce que requiert l'annexe I du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement ;
- les directeurs des programmes antarctiques nationaux en cours d'exécution dans la région se livreront entre eux à des consultations pour veiller à ce que les activités de gestion susmentionnées soient mises en œuvre.


4. Durée de la désignation


La zone est désignée pour une période indéterminée.


5. Cartes et photographies


Carte 1. - Carte de synthèse, montrant l'emplacement de l'île Green sur la péninsule antarctique. spécifications de la carte : WGS84 Stéréographique polaire antarctique. Méridien central - 55°, parallèle de référence : - 71°.
Carte 2. - Carte de la région montrant l'emplacement de la ZSPA n° 108, île Green, îles Berthelot, par rapport aux stations et aux autres zones protégées alentours. Spécifications de la carte : WGS84 Stéréographique polaire antarctique. Méridien central -64°, parallèle de référence : - 71°.
Carte 3. - ZSPA n° 108, île Green, îles Berthelot, péninsule antarctique, carte topographique. carte réalisée à partir d'une étude de terrain le 24 février 2001 et d'une orthophotographie numérique (photographie aérienne de la British Antarctic Survey, prise le 14 février 2001). Spécifications de la carte - Projection : zone UTM 20S ; sphéroïde : WGS84 ; Datum : niveau moyen de la mer (EGM96).


6. Description de la zone
6 (i) Coordonnées géographiques, bornage et caractéristiques milieu naturel
Description générale


L'île Green (65°19' de latitude sud, 64°09' de latitude ouest, environ 0,2 km2 ; carte 1) est une petite île située à 150 mètres au nord de la plus grande des îles Berthelot, canal Grandidier, à environ 3 km au large de la côte Graham sur la péninsule antarctique (carte 2). Elle s'étend sur 520 mètres du nord au sud sur 500 mètres d'est en ouest. Le relief culmine en un pic arrondi à 83 mètres d'altitude. L'île est entourée de flancs raides habillés de falaises vertigineuses au sud et à l'est. Les terres basses de l'île sont essentiellement situées sur la côte septentrionale, où les rochers descendent en pente douce. Des neiges éternelles sont présentes, et surtout autour du sommet ainsi que l'espace situé en altitude au sud et à l'est du point culminant. Il n'existe aucun plan d'eau douce permanent sur l'île.


Limites


La zone désignée comprend la totalité de l'île Green, ses limites étant définies en fonction du niveau de la mer à marée basse. Les îlots et rochers alentours ne sont pas inclus dans la zone. Aucune borne n'a été installée. La côte est très clairement définie et les limites de la zone sont visibles à l'œil nu.


Climat


Il n'existe pas de données d'archive détaillées sur la météorologie de l'île Green, mais les conditions doivent être semblables à celles de la station Akademik Vernadsky (Ukraine) sur l'île Galindez, îles Argentine, située à 8 km au nord. La température estivale moyenne à la station est de 0°C, tandis que la température maximale est de 11,7°C. En hiver, la température moyenne est de -10°C, le mercure peut descendre jusqu'à -43,3°C. La vitesse moyenne du vent est de 7,5 nœuds.


Géologie et sols


L'île Green, à l'instar du reste des îles Berthelot, est composée de gabbro du Jurassique inférieur - Tertiaire inférieur (British Antarctic Survey, 1981). Hormis les importants dépôts de tourbe, le sol dépasse rarement les 20 cm de profondeur sauf dans les ravines et les dépressions rocheuses. Il est principalement constitué de minéraux à humiques grossiers issus de l'altération de la roche-mère. Les saillies rocheuses et les ravines situées à proximité de la colonie de cormorans impériaux sont constituées d'un sol plus riche, dérivé en partie de mousses et de guano décomposés. Sur la majeure partie du relief en pentes raides au nord de l'île, les mousses Chorisodontium aciphyllum et Polytrichum strictum ont développé un tapis épais de mousse vivante recouvrant au moins un mètre de tourbière à peine altérée ou décomposée (Smith, 1979, Fenton et Smith, 1982). L'étude des propriétés de la tourbière pourrait contribuer à l'identification des caractéristiques climatiques de l'Holocène tardif (Royles et al. 2012). La couche de pergélisol se trouve à une profondeur de 20 à 30 cm sous le sol. Ailleurs sur l'île, notamment sur le flanc nord-est, des petites zones d'éboulis ont été observées. Aucune particularité périglaciaire bien développée n'a pu être constatée malgré la présence évidente de quelques cercles de pierre.


Végétation


Le Polytrichum strictum est la variété qui domine incontestablement la flore de l'île, présente sur les reliefs en pente au nord de l'île (carte 3). La zone de végétation, d'une largeur de près de 140 mètres, s'étend à une altitude variant entre 25 et 70 mètres et couvre une étendue de plus de 0,5 ha (Bonner et Smith, 1985). Les techniques de télédétection par satellite (Indice différentiel normalisé de végétation) ont révélé que la surface de végétation verte dans la ZSPA était de 0,036 km2 (environ 16,5 % de la surface de la ZSPA). La végétation de la zone est luxuriante et la tourbe gelée peut atteindre deux mètres de profondeur. La surface de la mousse sèche et compacte est étagée, ce qui serait le résultat de la descente de couches de tourbe active vers les flancs abruptes des falaises. L'érosion des bancs de mousse est très marquée à certains endroits, ce qui semble dû au fait que la tourbière atteint une profondeur critique et déborde sur les pentes. Les otaries ne seraient pas en cause dans cette évolution, contrairement aux résultats des observations faites sur des ZSPA situées plus au nord (p. ex. : ZSPA n° 113). La variété Chorisodontium aciphyllum est plus répandue sur les bordures des bancs de mousse et autour des petites ravines qui s'y forment. En effet, l'écosystème offre une protection et l'humidité provenant de la congère lui est favorable. Ces deux genres de mousses sont souvent amalgamés dans les grandes tourbières du nord de l'Antarctique maritime. Cependant dans la région du canal Grandidier, on retrouve une mousse plus xérique, exclusivement constituée de P. strictum. La C. aciphyllum est plus répandue à la limite méridionale de l'île Green (Smith, 1996). On retrouve fréquemment les variantes de C. aciphyllum telles que Pohlia nutans et les hépatiques Barbilophozia hatcheri et Cephaloziella varians. Les lichens épiphytes ne croissent pas souvent sur la mousse vivante constituée de Polytrichum et de Chorisodontium, mais le Sphaerophorus globosus peut être identifié dans les espaces plus exposées du nord-ouest. Plusieurs espèces de Cladonia se retrouvent souvent sur les bancs de mousse. L'Ochrolechia frigida, lichen épiphyte blanc et verruqueux, peut également se retrouver dans une moindre mesure dans cette zone. Les espèces de mousses noires encroûtâtes s'épanouissent généralement dans la mousse moribonde.
Les petites étendues de mousse constituées de Warnstorfia fontinaliopsis, Brachythecium austro-salebrosum et Sanionia uncinata poussent généralement dans les cavités humides entre les roches et dans les galeries de fonte. Partout ailleurs, la végétation est dominée par les lichens. On peut observer la présence dominante des communautés de Usnea antarctica et de Umbilicaria (notamment les genres U. antarctica, U. decussate, U. hyperborea et U. umbilicarioides) qui poussent sur les rochers et les galets loin de la côte et des oiseaux marins. Il est toutefois possible d'identifier dans cet espace les mousses Andreaea depressinervis et A. regularis ainsi que plusieurs genres de lichens encroûtants. Les falaises surplombant le littoral abritent les communautés les plus diversifiées et les plus hétérogènes. Elles sont essentiellement composées de lichens issus de la modification de la communauté de Usnea-Umbilicaria au contact de plusieurs taxons « nitrophiles » (dépendant de l'azote) présents à proximité des nids d'oiseaux marins, notamment les Acarospora, Buellia, Caloplaca, Lecanora, Mastodia, Omphalodina, Physcia et Xanthoria. Les recensements de plantes dans la région ont servi de référence pour la réalisation de projections régionales et locales concernant la diversité de la flore de lichen dans la péninsule antarctique (Casanovas et al. 2012). La seule plante à fleurs répertoriée à ce jour sur l'île Green est la canche antarctique (Deschampsia antarctica), qui pousse fréquemment en petites touffes parsemées au-dessus des sites abritant les colonies de cormorans et sur les saillies rocheuses à l'ouest de l'île. Quant aux algues vertes foliacées Prasiola crispa, elles sont très répandues dans les espaces humides de l'île.


Oiseaux nicheurs


Une importante colonie de cormorans impériaux (Phalacrocorax atriceps) évolue sur un flanc raide et rocheux au nord-ouest de l'île (65°19'21''latitude sud, 64°09'11'' longitude ouest ; carte 3). Il s'agit de l'une des plus grandes colonies de cormorans impériaux identifiées dans la péninsule antarctique (Bonner et Smith, 1985), quoique les effectifs varient considérablement d'une année à l'autre (Casaux et Barrera-Oro, 2006). En 1971, on dénombrait dans la zone 50 couples environ (Kinnear, 1971). En 1973, on comptait 112 individus (Schlatter et Moreno, 1976). Lors d'une visite réalisée en mars 1981, 500-600 individus avaient été recensés (dont 300-400 juvéniles). Le 24 février 2001, Harris (Harris, 2001) avait dénombré 71 oisillons. Le recensement effectué le 15 février 2011 a permis d'identifier 100 individus. Le 22 janvier 2013, l'effectif était de 200-250 individus dont 100 adultes. En avril 2017, environ 100 adultes ont été observés. Les labbes bruns (Stercorarius antarcticus) sont très répandus dans l'île, ils occupent généralement les grands bancs de mousse. Le labbe de McCormick (Stercorarius maccormicki) fait également partie de la faune de l'île. Quelques spécimens hybrides issus de ces oiseaux sont parfois représentés. Plus de 80 oiseaux avaient été observés en mars 1981 dont 10 couples nicheurs, élevant essentiellement des nichées de deux oisillons. La visite n'avait pas permis d'identifier d'autres oiseaux.


Invertébrés


Les données concernant les invertébrés présents sur l'île Green sont assez limitées. Cependant 15 espèces d'invertébrés avaient été recensées dans le cadre d'une étude indiquant que la faune d'invertébrés était assez diversifiée pour la région (Usher et Edwards, 1986). Les espèces les plus représentées étaient : Cryptopygus antarcticus, Belgica antarctica et Nanorchestes gressitti. La larve B.antarctica était beaucoup plus répandue sur l'île Green que sur l'île voisine : l'île Darboux Les autres espèces rencontrées dans la zone sont les suivantes : Alaskozetes antarcticus, Ereynetes macquariensis, Eupodes minutus, Eupodes parvus grahamensis, Friesea grisea, Gamasellus racovitzai, Halozetes belgicae, N. berryi, Oppia loxolineata, Parisotoma octo-oculata, Rhagidia gerlachei et Stereotydeus villosus.


Activités humaines et leur impact


Les visites de l'île Green qui ont été documentées sont assez rares. Le premier débarquement sur l'île dont la mention est connue date de la Première expédition antarctique française en 1903-1905. Puis il y eut quelques autres visites par la Deuxième expédition antarctique française au cours de l'hiver 1909. La British Graham Land Expedition débarque sur l'île le 18 mars 1935. Des études sur la flore de l'île Green ont été entreprises par Smith en 1981 (Bonner et Smith, 1985) et Komárková en 1982-1983 (Komárková, 1983). En janvier 1989, une équipe d'inspection (Heap, 1994) a enregistré (et laissé sur place) de nombreux bouts de fil de fer d'environ 30 cm de long et 2,5 mm de diamètre, délimitant les angles d'une aire de 50 m2 : il s'agissait d'une tourbière recouverte d'un tapis de mousse Polytrichum strictum. Il n'a pas été possible de déterminer avec précision la période à laquelle ces repères ont été installés. Le nombre de repères, leurs emplacements ainsi que les caractéristiques d'une éventuelle pollution de la mousse par ce matériel sont inconnus. En janvier 2013, une tringle métallique d'environ 20 cm de long, dont l'origine est inconnue, a été retrouvée sur la mousse à 65°19'23"de latitude sud et 64°09'02''de longitude ouest.
Plus récemment, la flore de plusieurs sites situés dans la péninsule antarctique a été endommagée par le piétinement et l'enrichissement excessif de l'eau de mer par des nutriments, dus à la présence de l'otarie de Kerguelen (Arctocephalus gazella). La présence d'otarie de Kerguelen n'a pas été détectée sur l'île Green lors de la visite du 24 février 2001, bien que des traces récentes de piétinement et des indices d'enrichissement des sols aient été observés à plusieurs endroits sur la partie inférieure des bancs de mousse. Cependant, les dommages causés au site étaient très limités et la plupart des bancs de mousses étaient bien préservés. Une visite effectuée en avril 2017 n'a pas révélé de nouvelles perturbations par les otaries.


6 (ii) Accès à la zone


L'accès à la zone est autorisé aux embarcations, ou aux véhicules et aux piétons en empruntant la banquise. Il n y a pas de restriction quant à l'itinéraire d'accès à la zone, ou pour la quitter, par embarcation ou par la banquise.
Le site de débarquement des petites embarcations se trouvera de préférence sur la côte rocheuse septentrionale. L'aire de débarquement recommandée est située sur une petite crique à 65°19'17,6'' de latitude sud et 64°08'46,0'' de longitude ouest (carte 3). L'accès en petite embarcation à d'autres endroits autour de la côte est autorisé pour autant qu'il soit conforme aux objectifs pour lesquels le permis a été délivré.
Lorsque l'accès par la glace de mer est possible, il n'existe aucune restriction quant aux endroits où les véhicules ou les piétons peuvent accéder au site, étant entendu que les véhicules ne peuvent en aucun cas être utilisés sur la terre ferme.
L'atterrissage d'aéronefs dans la zone est interdit.
Les équipages et autres personnes à bord des embarcations ne sont pas autorisés à se déplacer à pied dans les alentours immédiats du site de débarquement, sauf autorisation expresse prévue par le permis.


6 (iii) Structures à l'intérieur et à proximité de la zone


Aucune structure n'est installée dans la zone. La station de recherche scientifique la plus proche est Akademik Vernadsky (Ukraine) (65°15'de latitude sud, 64°16'de longitude ouest). Elle se trouve à environ 8 km au nord de la zone, sur l'île Galindez.


6 (iv) Emplacement d'autres zones protégées à proximité


Les autres zones protégées dans les environs sont :


- ZSPA n° 113, île Lichfield, port Arthur, île Anvers, archipel Palmer, 64°46' de latitude sud, 64°06' de longitude ouest, 62 km au nord ;
- ZSPA n° 139, pointe Biscoe, île Anvers, archipel Palmer, 64°48' de latitude sud, 63°46' de longitude ouest, 60 km au nord ;
- ZSPA n° 146, baie du Sud, île Doumer, archipel Palmer, 64°51' de latitude sud, 63°34' longitude ouest, 60 km au nord-ouest.


Les ZSPA n° 113 et 139 sont situées dans la zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 7, île Southwest Anvers et bassin Palmer.


6 (v) zones spéciales à l'intérieur de la zone


Il n'y a aucune zone spéciale à l'intérieur de la zone.


7. Critères de délivrance des permis
7 (i) Conditions générales pour l'obtention d'un permis


L'accès à la zone est interdit sauf avec un permis délivré par une autorité nationale compétente. Les critères de délivrance d'un permis pour entrer dans la zone sont les suivants :


- un permis est délivré pour des raisons scientifiques indispensables qu'il est impossible de satisfaire ailleurs ou pour des raisons de gestion essentielles à la zone ;
- les activités autorisées sont conformes au présent plan de gestion ;
- toutes les activités de gestion soutiennent la réalisation des buts et objectifs du présent plan de gestion ;
- les actions autorisées ne mettront pas en péril l'écosystème naturel de la zone ;
- les activités autorisées veilleront, au moyen d'un processus d'évaluation d'impact sur l'environnement, à la protection permanente des valeurs environnementales ou scientifiques de la zone ;
- le permis est délivré pour une durée déterminée ; et
- le permis, ou une copie certifiée, sera emporté à l'intérieur de la zone.


7 (ii) Accès à la zone et déplacements à l'intérieur de celle-ci


L'accès à la zone est interdit aux véhicules terrestres et les déplacements doivent se faire exclusivement à pied.
Les opérations de survol de la zone doivent être réalisées conformément aux Directives pour l'exploitation d'aéronefs à proximité de concentrations d'oiseaux dans l'Antarctique, inscrites dans la résolution 2 (2004).
Le survol de colonies d'oiseaux dans la zone par des systèmes d'aéronefs pilotés à distance (RPAS) n'est pas autorisé, sauf à des fins scientifiques ou opérationnelles, et en vertu d'un permis émis par une autorité nationale compétente.
Les piétons doivent prendre toutes les précautions utiles pour minimiser l'impact de leur présence sur le sol, la couverture végétale et les oiseaux, notamment en marchant sur les surfaces enneigées ou les terrains rocailleux.
Les déplacements à pied doivent être limités au minimum requis pour effectuer les activités autorisées et tous les efforts raisonnables doivent être consentis pour réduire les effets du piétinement.


7 (iii) Activités pouvant être conduites à l'intérieur de la zone


Les activités pouvant être menées sont :


- les activités de gestion essentielles, y compris de suivi ;
- des travaux de recherche scientifique indispensables qui ne peuvent être entrepris ailleurs et ne risquent pas de mettre en péril l'écosystème de la zone ; et
- l'échantillonnage qui doit être réduit au minimum pour répondre aux programmes de recherches approuvés.


7 (iv) Installation, modification ou enlèvement de structures


Les structures ou installations permanentes sont interdites.
Aucune structure ne doit être érigée dans la zone et aucun matériel scientifique ne doit y être installé, sauf pour des raisons scientifiques ou de gestion indispensables et pour une période préétablie définies dans un permis.
Toutes les bornes, les structures et tout l'équipement scientifique installés dans la zone doivent clairement identifier le pays, le nom du principal chercheur ou de la principale agence, l'année d'installation et la date d'enlèvement prévue.
Tous ces objets ne doivent contenir aucun organisme, propagule (par ex., semence, œufs, spores) ou terre non stérile (voir section 7 [vi]), et doivent être composés de matériaux résistants aux conditions environnementales et présenter un risque de contamination minime pour la zone.
L'enlèvement d'équipements spécifiques pour lesquels le permis a expiré est du ressort de l'autorité qui a délivré le permis d'origine et il sera l'un des critères régissant la délivrance du permis.


7 (v) Emplacement des camps


Lorsqu'ils sont indispensables pour remplir des objectifs entrant dans le cadre d'un permis, les campements temporaires sont autorisés dans la zone, au niveau de la plateforme située sur la côte septentrionale (65°19'18'' de latitude sud, 64°08'55'' de longitude ouest ; carte 3). Les camps doivent être installés sur les surfaces enneigées stables qui caractérisent cet emplacement, ou sur le gravier ou les rochers en l'absence de couverture neigeuse. L'installation de camps sur les zones ayant une couverture végétale permanente est interdite.


7 (vi) Restrictions relatives aux matériaux et organismes pouvant être introduits dans la zone


L'introduction délibérée dans la zone d'animaux, de végétaux ou de micro-organismes vivants est interdite. Pour garantir le maintien des valeurs floristiques et écologiques de la zone, des précautions spéciales devront être prises pour prévenir toute introduction accidentelle de microbes, d'invertébrés ou de plantes provenant d'autres sites antarctiques, y compris des stations, ou d'autres régions que l'Antarctique. Tout le matériel d'échantillonnage et les balises introduits dans la zone doivent être nettoyés et stérilisés. Dans la mesure du possible, les chaussures et autres équipements utilisés ou introduits dans la zone (y compris les sacs et les sacs à dos) doivent être minutieusement nettoyés avant d'entrer dans la zone. Le Manuel sur les espèces non-indigènes du CPE (édition 2017) et le Environmental code of conduct for terrestrial scientific field research in Antarctica [Code de conduite environnementale pour la recherche scientifique sur le terrain en antarctique] (SCAR 2009). Compte tenu de la présence de colonies d'oiseaux nicheurs dans la zone, aucun produit provenant ou dérivé d'espèces avicoles - notamment les déchets, les produits contenant des œufs en poudre non pasteurisés - ne doit être introduit dans la zone ou déversé dans la mer au large ou à proximité de la zone.
Aucun herbicide ni pesticide ne doit être introduit dans la zone. Tout autre produit chimique, y compris les radionucléides ou les isotopes stables, qui peuvent être introduits pour des raisons scientifiques ou des raisons de gestion visées dans le permis, seront enlevés de la zone au plus tard à la fin de l'activité pour laquelle le permis a été délivré. L'émission, directement dans l'environnement, de radionucléides ou d'isotopes stables par une méthode les rendant irrécupérables doit être évitée. Les carburants et autres produits chimiques ne doivent pas être entreposés dans la zone, hormis sur délivrance d'un permis. Auquel cas, ces matériaux doivent être entreposés et manipulés de façon à limiter les risques d'introduction accidentelle dans l'environnement. Tous les matériaux sont introduits dans la zone pour une période déterminée uniquement ; ils doivent être enlevés lorsque cette période est échue. En cas de déversement susceptible de mettre en péril les valeurs de la zone, leur retrait est encouragé à condition que l'impact de celui-ci ne soit pas susceptible d'être supérieur à celui consistant à laisser les substances in situ. L'autorité compétente doit être notifiée de tout élément introduit et non retiré qui ne figurait pas dans le permis agréé.


7 (vii) Prélèvement de végétaux, capture d'animaux ou perturbations nuisibles de la faune et la flore


Toute capture d'animaux ou toute perturbation nuisible à la faune et la flore indigène est interdite sauf avec un permis distinct délivré spécifiquement à cette fin en vertu de l'annexe II du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement. Dans le cas de prélèvements ou de perturbations nuisibles d'animaux, le SCAR code of conduct for the use of animals for scientific purposes in Antarctica [Code de conduite du SCAR pour l'utilisation d'animaux à des fins scientifiques dans l'Antarctique] (2011) devra être utilisé comme norme minimale. Tout prélèvement du sol ou de la flore à des fins d'échantillonnage doit se limiter au strict minimum nécessaire aux activités scientifiques et de gestion. Les techniques envisagées à cet effet doivent avoir les moindres répercussions possibles sur le sol, la glace et le biote.


7 (viii) Collecte ou retrait de matériaux non introduits dans la zone par le titulaire du permis


Les matériaux ne peuvent être ramassés ou enlevés de la zone qu'en conformité avec un permis, mais ils doivent être limités au minimum requis pour répondre aux besoins scientifiques ou de gestion. Les matériaux d'origine humaine susceptibles de mettre en péril les valeurs de la zone, qui n'ont pas été introduits dans celle-ci par le détenteur du permis ou qui n'ont pas été autrement autorisés, peuvent être enlevés de la zone à moins que l'impact environnemental de l'enlèvement ne soit plus grand que si les matériaux sont laissés in situ. Si tel est le cas, l'autorité compétente doit en être informée et son autorisation obtenue.


7 (ix) Elimination des déchets


Tous les déchets, y compris les déchets humains, doivent être retirés de la zone. Les déchets d'origine humaine peuvent être jetés à la mer.


7 (x) Mesures qui peuvent être nécessaires pour continuer de répondre aux objectifs du plan de gestion


Des permis peuvent être délivrés pour entrer dans la zone afin d'y réaliser des travaux de recherche scientifique, de surveillance et d'inspection de site, qui font intervenir le prélèvement d'un petit nombre d'échantillons à des fins d'analyse, ou pour appliquer des mesures de protection.
Tous les sites de suivi de longue durée doivent être signalés par des bornes ou des panneaux dûment entretenus.
Les activités de nature scientifique seront menées conformément au Environmental code of conduct for terrestrial scientific field research in Antarctica [Code de conduite environnemental pour la recherche scientifique sur le terrain en Antarctique] (SCAR, 2009).


7 (xi) Rapports de visite


Le principal détenteur du permis soumettra, pour chaque visite dans la zone, un rapport à l'autorité nationale compétente, dès que possible, et au plus tard six mois après la fin de ladite visite. Ces rapports doivent contenir, le cas échéant, les catégories d'informations mentionnées dans le formulaire de rapport de visite repris dans le Guide révisé pour l'élaboration des plans de gestion pour les zones spécialement protégées de l'Antarctique (annexe 2). Les autorités compétentes doivent être informées de toute activité ou mesure qui ne serait pas autorisée par le permis. Dans la mesure du possible, l'autorité nationale doit également transmettre une copie du rapport de visite à la Partie qui a proposé le plan de gestion et ce, afin de contribuer à gérer la zone et à revoir le plan de gestion. Les Parties doivent, dans la mesure du possible, déposer les originaux ou les copies de ces rapports dans une archive à laquelle le public pourra avoir accès afin de conserver une archive d'usage qui sera utilisée pour toute révision du plan de gestion et pour l'organisation de l'utilisation scientifique de la zone.


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Carte 1. - Carte de synthèse, montrant l'emplacement de l'île Green sur la péninsule antarctique. Spécifications de la carte : WGS84 Stéréographique polaire antarctique. Méridien central -55°, parallèle de référence : -71.



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Carte 2. - Carte de la région montrant l'emplacement de la ZSPA n° 108, île Green, îles Berthelot, par rapport aux stations et aux autres zones protégées alentours. Spécifications de la carte : WGS84 Stéréographique polaire antarctique. Méridien central -64 o, parallèle de référence : -71°.



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Carte 3. - ZSPA n° 108, île Green, îles Berthelot, péninsule antarctique, carte topographique. Carte réalisée à partir d'une étude de terrain le 24 février 2001 et d'une orthophotographie numérique (photographie aérienne de la British Antarctic Survey, prise le 14 février 2001). Spécifications de la carte - Projection : zone UTM 20S ; sphéroïde : WGS84 ; Datum : niveau moyen de la mer (EGM96).



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