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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2020-1484 du 30 novembre 2020 portant publication des mesures 1 à 6 (2018) relatives aux zones spécialement protégées de l'Antarctique, adoptées à Buenos Aires le 18 mai 2018, lors de la XLIe réunion consultative du traité sur l'Antarctique (RCTA) (1))

Article 1 AUTONOME (Décret n° 2020-1484 du 30 novembre 2020 portant publication des mesures 1 à 6 (2018) relatives aux zones spécialement protégées de l'Antarctique, adoptées à Buenos Aires le 18 mai 2018, lors de la XLIe réunion consultative du traité sur l'Antarctique (RCTA) (1))


Les mesures 1 à 6 (2018) relatives aux zones spécialement protégées de l'Antarctique, adoptées à Buenos Aires le 18 mai 2018, lors de la XLIe réunion consultative du traité sur l'Antarctique (RCTA), seront publiées au Journal officiel de la République française :


- Mesure 1 (2018) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 108 (île Green, îles Berthelot, péninsule antarctique) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- Mesure 2 (2018) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 117 (île Avian, baie Marguerite, péninsule antarctique) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- Mesure 3 (2018) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 132 (péninsule Potter, île du Roi-George [Isla 25 de Mayo], îles Shetland du Sud) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- Mesure 4 (2018) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 147 (vallée Ablation et mont Ganymède, île Alexandre) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- Mesure 5 (2018) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 170 (Nunataks Marion, île Charcot, péninsule antarctique) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- Mesure 6 (2018) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 172 (partie inférieure du glacier Taylor et Blood Falls de la vallée Taylor, dans les vallées sèches de McMurdo en terre Victoria) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe).