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Article AUTONOME (Décret n° 2020-1483 du 30 novembre 2020 portant publication de la Mesure 8 (2017) Zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 5 (station Amundsen-Scott South Pole, pôle Sud) : plan de gestion révisé (ensemble cinq annexes), adoptée à Pékin le 1er juin 2017, lors de la XLe réunion consultative du traité sur l'Antarctique (RCTA) (1))

Article AUTONOME (Décret n° 2020-1483 du 30 novembre 2020 portant publication de la Mesure 8 (2017) Zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 5 (station Amundsen-Scott South Pole, pôle Sud) : plan de gestion révisé (ensemble cinq annexes), adoptée à Pékin le 1er juin 2017, lors de la XLe réunion consultative du traité sur l'Antarctique (RCTA) (1))


MESURE 8 (2017)
ZONE GÉRÉE SPÉCIALE DE L'ANTARCTIQUE N° 5 (STATION AMUNDSEN-SCOTT SOUTH PÔLE, PÔLE SUD) : PLAN DE GESTION RÉVISÉ (ENSEMBLE CINQ ANNEXES)


Les Représentants,
Rappelant les articles 4, 5 et 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique, relatif à la protection de l'environnement (« le Protocole »), qui prévoient la désignation des zones gérées spéciales de l'Antarctique (« ZGSA ») et l'approbation des plans de gestion pour ces zones ;
Rappelant la mesure 2 (2007), qui a désigné la station Amundsen-Scott South Pole, pôle Sud, en tant que zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 5 ;
Notant que le Comité pour la protection de l'environnement a approuvé un plan de gestion révisé pour la ZGSA n° 5 ;
Souhaitant remplacer le plan de gestion actuel pour la ZGSA n° 5 par le plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs Gouvernements d'approuver la mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique, relatif à la protection de l'environnement :
Que :
1. Le plan de gestion révisé de la zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 5 (station Amundsen-Scott South Pole, pôle Sud), qui figure en annexe à la présente mesure, soit approuvé ; et
2. Le plan de gestion de la zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 5 figurant en annexe de la mesure 2 (2007) soit abrogé.