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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2020-1482 du 30 novembre 2020 portant publication des mesures 1 à 7 (2017) relatives aux zones spécialement protégées de l'Antarctique, adoptées à Pékin le 1er juin 2017, lors de la XLe réunion consultative du traité sur l'Antarctique (RCTA) (1))

Article 1 AUTONOME (Décret n° 2020-1482 du 30 novembre 2020 portant publication des mesures 1 à 7 (2017) relatives aux zones spécialement protégées de l'Antarctique, adoptées à Pékin le 1er juin 2017, lors de la XLe réunion consultative du traité sur l'Antarctique (RCTA) (1))


Les mesures 1 à 7 (2017) relative aux zones spécialement protégées de l'Antarctique, adoptées à Pékin le 1er juin 2017 lors de la XLe réunion consultative du traité sur l'Antarctique (RCTA), seront publiées au Journal officiel de la République française :


- Mesure 1 (2017) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 109 (île Moe, îles Orcades du Sud) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- Mesure 2 (2017) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 110 (île Lynch, îles Orcades du Sud) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- Mesure 3 (2017) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 111 (île Powell du Sud et îles adjacentes, îles Orcades du Sud) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- Mesure 4 (2017) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 115 (île Lagotellerie, baie Marguerite, terre de Graham) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- Mesure 5 (2017) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 129 (pointe Rothera, île Adelaïde) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- Mesure 6 (2017) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 140 (parties de l'île de la Déception, îles Shetland du Sud) : plan de gestion révisé (ensemble quatre annexes) ;
- Mesure 7 (2017) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 165 (pointe Edmonson, baie de Wood, mer de Ross) : plan de gestion révisé (ensemble trois annexes).