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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1456 du 27 novembre 2020 modifiant certaines dispositions du statut particulier des enseignants de l'Institut Mines-Télécom)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1456 du 27 novembre 2020 modifiant certaines dispositions du statut particulier des enseignants de l'Institut Mines-Télécom)


L'article 12 du même décret est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, après les mots : « avancement de classe », sont insérés les mots : « et à l'échelon exceptionnel de la hors classe » ;
2° Au second alinéa, après les mots : « à la hors classe », sont insérés les mots : « et à l'échelon exceptionnel de la hors-classe ».