L'annexe I de l'arrêté du 12 août 1988 susvisé est ainsi modifiée :
Dans la catégorie 2, après la ligne de référence numéro 7, il est inséré une ligne ainsi rédigée :
«
CATÉGORIE |
NUMÉRO référence |
DÉNOMINATION |
FABRICANT ou distributeur |
MARQUE commerciale |
CONDITIONS PARTICULIÈRES pour l'utilisation/ observations |
||
---|---|---|---|---|---|---|---|
Dimensions |
Identification |
Caractéristiques |
|||||
8 |
Piège en X |
E. Belisle, Labelle, Québec (Canada) |
Super 110 |
12 x12 |
c) EB 714 |
Simple ressort cadre simple |
».
Dans la catégorie 4, après la dernière ligne 20, il est inséré une ligne ainsi rédigée :
«
CATÉGORIE |
NUMÉRO référence |
DÉNOMINATION |
FABRICANT ou distributeur |
MARQUE commerciale |
CONDITIONS PARTICULIÈRES pour l'utilisation/ observations |
||
---|---|---|---|---|---|---|---|
Dimensions |
Identification |
Caractéristiques |
|||||
22 |
Piège à lacet de patte |
SARL Emmanuel HÉNON ZI du Littoral, Chemin de la Laiterie 62180 Verton |
Piège “ DUKE DP ” |
Dimension du piège : Longueur : 9 cm Corps tubulaire : 3 cm de diamètre interne |
832 |
Piège tubulaire à déclenchement par une jambe de force qui actionne le lacet qui reste à l'intérieur du tube |
».