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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 12 août 1988 relatif à l'homologation des pièges)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 12 août 1988 relatif à l'homologation des pièges)


L'annexe I de l'arrêté du 12 août 1988 susvisé est ainsi modifiée :
Dans la catégorie 2, après la ligne de référence numéro 7, il est inséré une ligne ainsi rédigée :
«


CATÉGORIE

NUMÉRO référence

DÉNOMINATION

FABRICANT
ou distributeur

MARQUE
commerciale

CONDITIONS PARTICULIÈRES
pour l'utilisation/ observations

Dimensions

Identification

Caractéristiques

8

Piège en X

E. Belisle,
Labelle,
Québec
(Canada)

Super 110

12 x12

c) EB 714

Simple ressort cadre simple


».
Dans la catégorie 4, après la dernière ligne 20, il est inséré une ligne ainsi rédigée :
«


CATÉGORIE

NUMÉRO référence

DÉNOMINATION

FABRICANT
ou distributeur

MARQUE
commerciale

CONDITIONS PARTICULIÈRES
pour l'utilisation/ observations

Dimensions

Identification

Caractéristiques

22

Piège à lacet de patte

SARL Emmanuel HÉNON
ZI du Littoral, Chemin de la Laiterie
62180 Verton

Piège
“ DUKE DP ”

Dimension du piège :
Longueur :
9 cm
Corps tubulaire :
3 cm de diamètre interne

832

Piège tubulaire à déclenchement par une jambe de force qui actionne le lacet qui reste à l'intérieur du tube


».