Sénat
Session ordinaire de 2020-2021
Réunions
Mercredi 18 novembre 2020
Commission des affaires économiques à 9 h 30 (Salle n° 263 et en téléconférence) et à 16 h 30 (Salle n° 263 et en téléconférence)
À 9 h 30 (Salle n° 263 et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
- Projet de loi de finances pour 2021, mission « Plan de relance », examen du rapport pour avis de Mme Anne Chain-Larché
- Projet de loi de finances pour 2021, compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État », examen du rapport pour avis de Mme Martine Berthet
- Projet de loi de finances pour 2021, mission « Recherche et enseignement supérieur », examen du rapport pour avis de M. Jean-Pierre Moga
À 16 h 30 (Salle n° 263 et en téléconférence)
Captation vidéo
- Projet de loi de finances pour 2021, audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation
Commission des affaires étrangères à 9 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence), à 10 h 45 (Salle René Monory et en téléconférence) et à 12 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
À 9 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo
- Projet de loi de finances pour 2021, audition du général Christian Rodriguez, directeur général de la gendarmerie nationale
À 10 h 45 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo
- Projet de loi de finances pour 2021, audition de M. Olivier Brochet, directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
À 12 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
- Projet de loi de finances pour 2021, mission « Direction de l'action du Gouvernement », programme 129 « Coordination du travail gouvernemental (cyberdéfense, SGDSN) », examen du rapport pour avis de MM. Olivier Cadic et Mickaël Vallet
- Projet de loi de finances pour 2021, mission « Audiovisuel extérieur », programmes 844 « France Médias Monde et 847 - TV5 Monde », examen du rapport pour avis de Mme Joëlle Garriaud-Maylam et M. Jean-Noël Guérini
Commission des affaires sociales à 9 h 30 (Salle n° 213 et en téléconférence) et à 16 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
À 9 h 30 (Salle n° 213 et en téléconférence)
- Projet de loi de finances pour 2021, mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », examen de l'avis de Mme Jocelyne Guidez
- Projet de loi de finances pour 2021, mission « Direction de l'action du Gouvernement », action « Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives » (Mildeca), examen de l'avis de Mme Brigitte Micouleau
- Projet de loi de finances pour 2021, mission« Santé », examen de l'avis de Mme Annie Delmont Koropoulis
- Projet de loi de finances pour 2021, mission« Solidarité, insertion et égalité des chances », examen de l'avis de M. Jean Sol
À 16 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
Captation vidéo
- Projet de loi de finances pour 2021, audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 9 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
- Projet de loi de finances pour 2021, mission « Écologie, développement et mobilité durable », examen du rapport pour avis sur les crédits :
. « Prévention des risques » (M. Pascal Martin, rapporteur pour avis) ;
. « Biodiversité et expertise en matière de développement durable » (M. Guillaume Chevrollier, rapporteur pour avis)
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 9 heures (Salle des séances et en téléconférence)
- Projet de loi de finances pour 2021, examen de l'avis budgétaire consacré aux crédits relatifs à la Presse (rapporteur : M. Michel Laugier).
- Projet de loi de finances pour 2021, examen de l'avis budgétaire consacré aux crédits relatifs au Patrimoine (rapporteur : M. Philippe Nachbar).
- Projet de loi de finances pour 2021, examen de l'avis budgétaire consacré aux crédits relatifs à la Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture (rapporteure : Mme Sylvie Robert).
Commission des finances à 9 heures (Salle Médicis et téléconférence) et à 16 h 30 (Salle Médicis et téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part aux votes. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
À 9 heures (Salle Médicis et téléconférence)
- Projet de loi de finances pour 2021, missions « Plan de relance » (et articles 56 à 56 octies) et « Plan d'urgence face à la crise sanitaire », examen du rapport de M. Jean-François HUSSON, rapporteur spécial
- Projet de loi de finances pour 2021, examen des rapports de :
. Mme Christine LAVARDE, rapporteur spécial, sur les programmes « Paysages, eau et biodiversité », « Prévention des risques », « Énergie, climat et après-mines », « Service public de l'énergie » et « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » et le compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) »
. MM. Hervé MAUREY et Stéphane SAUTAREL, rapporteurs spéciaux, sur les programmes « Infrastructures et services de transports », « Affaires maritimes » et « Charge de la dette de SNCF Réseau reprise par l'État » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
. M. Vincent CAPO-CANELLAS, rapporteur spécial, sur le programme « Expertise, information géographique et météorologie » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » et le budget annexe « Contrôle et exploitation aériens »
À 16 h 30 (Salle Médicis et téléconférence)
- Projet de loi de finances pour 2021, missions et des comptes spéciaux précédemment examinés et réservés : « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et article 54), « Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics, « Santé », « Sécurités » (et articles 60 et 61), « Sport, jeunesse et vie associative » (et articles 64 à 67), examen
- Projet de loi de finances pour 2021, mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 57 et 58) et compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales », examen du rapport de MM. Charles GUENÉ et Claude RAYNAL, rapporteurs spéciaux
- Projet de loi de finances pour 2021, mission « Défense », examen du rapport de M. Dominique de LEGGE, rapporteur spécial
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale à 9 heures (Salle 216 et en téléconférence) et éventuellement, à 14 h 15 (Salle 216 et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
À 9 heures (Salle 216 et en téléconférence)
- Proposition de loi n° 3430 (A.N., XVe lég.) relative à la répartition des conseillers de l'Assemblée de Guyane entre les sections électorales, désignation d'un rapporteur (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission)
- Proposition de loi n° 3452 (A.N., XVe lég.) relative à la sécurité globale (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission), désignation d'un rapporteur
- Projet de loi de finances pour 2021, mission « Pouvoirs publics », examen du rapport pour avis de M. Jean-Pierre Sueur
- Projet de loi de finances pour 2021, mission « Justice », programme « Administration pénitentiaire », examen du rapport pour avis de M. Alain Marc
- Projet de loi de finances pour 2021, mission « Justice », programme « Protection judiciaire de la jeunesse », examen du rapport pour avis de Mme Maryse Carrère
- Projet de loi de finances pour 2021, mission « Administration générale et territoriale de l'État », examen du rapport pour avis de Mme Cécile Cukierman
- Projet de loi de finances pour 2021, mission « Direction de l'action du Gouvernement » et budget annexe « Publications officielles et information administrative », examen du rapport pour avis de M. Jean-Yves Leconte
- Projet de loi de finances pour 2021, mission « Conseil et contrôle de l'État », programmes « Conseil d'État et autres juridictions administratives » et « Cour des comptes et autres juridictions financières », examen du rapport pour avis de M. Guy Benarroche)
Éventuellement, à 14 h 15 (Salle 216 et en téléconférence)
- Suite de l'ordre du jour du matin
Membres présents ou excusés
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
1ère séance du mardi 17 novembre 2020
Présents : Jean-Claude Anglars, Bruno Belin, Étienne Blanc, François Calvet, Guillaume Chevrollier, Patricia Demas, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Martine Filleul, Nadège Havet, Christine Herzog, Jean- Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Laurence Muller-Bronn, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Évelyne Perrot, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Marie-Claude Varaillas.
En téléconférence : Nicole Bonnefoy, Ronan Dantec, Nassimah Dindar, Hervé Gillé, Éric Gold, Michel Houllegatte, Frédéric Marchand, Bruno Rojouan, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot.
Excusés : Jean-Pierre Corbisez, Gérard Lahellec.
Ont délégué leur droit de vote : Jean Bacci, Bruno Belin, Nadine Bellurot, Marta de Cidrac, Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Nassimah Dindar, Gilbert Favreau, Daniel Gueret, Philippe Pemezec, Kristina Pluchet, Bruno Rojouan, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot.
Assistait en outre à la séance : Stéphane Sautarel (commission des finances).
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
1ère séance du mardi 17 novembre 2020
Présents : David Assouline, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Max Brisson, Céline Brulin, Laure Darcos, Thomas Dossus, Sabine Drexler, Jean Hingray, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Laurent Lafon, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Michel Savin, Anne Ventalon.
En téléconférence : Julien Bargeton, Bernard Fialaire, Claudine Lepage, Michel Laugier, Sonia de La Provôté, Monique de Marco.
Ont délégué leur droit de vote : Céline Boulay-Espéronnier, Toine Bourrat, Jacques Grosperrin, Monique de Marco, Philippe Nachbar, Damien Regnard, Bruno Retailleau, Elsa Schalck, Cédric Vial.
Commission des finances
1ère séance du mardi 17 novembre 2020
Présents : Jean-Michel Arnaud, Jérôme Bascher, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Philippe Dallier, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Victorin Lurel, Sébastien Meurant, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal.
En téléconférence : Éric Jeansannetas, Georges Patient, Pascal Savoldelli, Sylvie Vermeillet.
Ont délégué leur droit de vote : Arnaud Bazin, Philippe Dominati, Rémi Féraud, Gérard Longuet, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Jean Pierre Vogel.
Assistait en outre à la séance en téléconférence : Martine Berthet (commission des affaires économiques).
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires sociales
Proposition de loi portant création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux : Lundi 30 novembre 2020 12h00
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- Proposition de loi relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes français : Lundi 23 novembre 2020 12h00
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion : Lundi 30 novembre 2020 12h00
Commission des finances
Proposition de loi visant à instaurer une contribution exceptionnelle sur les assurances pour concourir à la solidarité nationale face aux conséquences économiques et sociales d'une crise sanitaire majeure : Lundi 30 novembre 2020 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Proposition de loi visant à supprimer la possibilité ouverte au dirigeant d'une entreprise de déposer une offre de rachat de l'entreprise après avoir organisé son dépôt de bilan : Lundi 30 novembre 2020 12h00
Proposition de loi constitutionnelle visant, face à la crise actuelle à construire le monde d'après fondé sur la préservation des biens communs : Lundi 30 novembre 2020 12h00
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Mercredi 18 novembre 2020
Commission des affaires européennes, à 14 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo
- Projet de décision du Conseil relative au système des ressources propres de l'Union européenne, audition de Mme Valérie Hayer, députée européenne