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Article AUTONOME (Conférence des présidents)

Article AUTONOME (Conférence des présidents)


Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021


Ordre du jour de l'Assemblée nationale
(Conférence des Présidents du mardi 17 novembre 2020)


DATES
MATIN
APRÈS-MIDI
SOIR

Semaine
du Gouvernement
NOVEMBRE
MARDI 17
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Vote solennel : Pt loi de finances pour 2021.
- CMP Pt de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 (3533).
- Pn sécurité globale (3452, 3527).
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.

MERCREDI 18
À 15 heures :
- Évent., lect. déf. Pt adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière.
- Suite Pn sécurité globale.
À 21 heures :
- Suite Pn sécurité globale.

JEUDI 19
À 9 heures :
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.

VENDREDI 20
À 9 heures :
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.

Semaine de contrôle
LUNDI 23
À 16 heures :
- CMP ou nlle lect. Pt loi de finances rectificative pour 2020.
- CMP ou nlle lect. Pt financement de la sécurité sociale pour 2021.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.

NOVEMBRE
MARDI 24
À 9 heures :
- Questions orales sans débat.
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Vote solennel : Pn sécurité globale.
- Évent., suite nlle lect. Pt financement de la sécurité sociale pour 2021.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.

MERCREDI 25
À 15 heures :
- Évent., lect. déf. Pt loi de finances rectificative pour 2020.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.

NOVEMBRE
JEUDI 26
À 9 heures : (1)
- Pn résol. (art. 34-1 de la Constitution) débat public sur le revenu universel appelé socle citoyen (3476).
- Pn présence parentale auprès d'un enfant dont la pathologie nécessite un accompagnement soutenu (3422). (2)
- Pn promotion de la France des accents (2473). (2)
- Pn justice de proximité et réponse pénale (3427).
- Pn résol. (art. 34-1 de la Constitution) évolution de la Constitution afin de permettre l'intégration des Objectifs de développement durable dans le processus législatif (3477).
- Pn résol. (art. 34-1 de la Constitution) accès universel, rapide et équitable vaccin contre le covid-19 (3475).
- Pn résol. (art. 34-1 de la Constitution) Communauté méditerranéenne des énergies renouvelables (3462).
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.

Semaine
de l'Assemblée
NOVEMBRE
LUNDI 30
À 16 heures :
- Évent., lect. déf. Pt financement de la sécurité sociale pour 2021.
- CMP Pn relative à l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique (3485).
- Pn amélioration du système de santé par la confiance et la simplification (3470).
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.

DÉCEMBRE
MARDI 1er
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite Pn amélioration du système de santé par la confiance et la simplification.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.

MERCREDI 2
À 15 heures :
- Suite odj de la veille.
- Pn visant à réformer l'adoption (3161).
À 21 heures :
- Pn répartition des conseillers de l'Assemblée de Guyane entre les sections électorales. (3)
- Suite odj de l'après-midi.

DÉCEMBRE
JEUDI 3
À 9 heures : (4)
- Pn résol. (art. 34-1 de la Constitution) relative à la stratégie de dépistage systématique de la covid-19 (3539).
- Pn constit. Sénat visant à garantir la prééminence des lois de la République (3439).
- Pn résol. (art.34-1 de la Constitution) protection du peuple arménien et des communautés chrétiennes d'Europe et d'Orient (3538).
- Pn exclusion des étrangers en situation irrégulière de la tarification sociale dans les transports (687 rect.).
- Pn Sénat tendant à instituer une carte Vitale biométrique (2425).
- Pn visant à raisonner le développement de l'éolien (2781).
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.

VENDREDI 4
À 9 heures :
- Pt org. portant extension délai organisation élections législatives et sénatoriales partielles. (5)
- Pt portant extension délai organisation élections municipales partielles. (5)
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
- Suite Pn visant à réformer l'adoption.
À 21 heures :
- Suite Pn visant à réformer l'adoption.

Semaine
du Gouvernement
DÉCEMBRE
LUNDI 7
À 16 heures :
- CMP ou nlle lect. Pt restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal.
- Pt habilitation code mondial antidopage et lutte contre le dopage (2700).
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.

MARDI 8
À 9 heures :
- Questions orales sans débat.
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Éloge funèbre de Jean-François Cesarini.
- Pt Sénat Parquet européen et justice pénale spécialisée (2731).
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.

MERCREDI 9
À 15 heures :
- Suite odj de la veille.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.

JEUDI 10
À 9 heures :
- Pt approbation accord coopération avec États membres de l'Union monétaire ouest-africaine (2986) ;
- Pt ratification convention relative aux infractions à bord des aéronefs (2494, 3547). (6)
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite Pt Sénat Parquet européen et justice pénale spécialisée.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.


(1) Ordre du jour proposé par le groupe Agir ens.
(2) Procédure d'examen simplifiée.
(3) Procédure d'examen simplifiée.
(4) Ordre du jour proposé par le groupe LR.
(5) Discussion générale commune.
(6) Procédure d'examen simplifiée.