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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 10 juillet 2020 identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 10 juillet 2020 identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2)


L'article 1er de l'arrêté du 10 juillet 2020 susvisé est ainsi modifié :
1° Le 1° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 1° Pour la France, des collectivités mentionnées à l'article 72-3 de la Constitution » ;
2° Le 2° est abrogé ;
3° Le 3°, qui devient un 2°, est ainsi modifié :
a) Les treize alinéas suivants sont supprimés :


« - Andorre » ;
« - Canada » ;
« - Géorgie » ;
« - Islande » ;
« - Lichtenstein » ;
« - Monaco » ;
« - Norvège » ;
« - Royaume-Uni » ;
« - Saint-Marin » ;
« - Saint-Siège » ;
« - Suisse » ;
« - Tunisie » ;
« - Uruguay » ;


b) Après l'alinéa : « - Rwanda », est inséré l'alinéa suivant :


« - Singapour ».