Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques)

L'arrêté du 7 août 2009 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 18.