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Article 2 PARTIELLEMENT_MODIF (Arrêté du 26 octobre 2020 fixant la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes au sens du code du travail)

Article 2 PARTIELLEMENT_MODIF (Arrêté du 26 octobre 2020 fixant la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes au sens du code du travail)


Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er janvier 2021. L'arrêté du 5 janvier 1993 fixant la liste des substances, préparations et procédés cancérogènes au sens dudeuxième alinéa de l'article R. 231-56 du code du travail est abrogé.