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Article 6 AUTONOME (Décision n° 2020-719 du 7 octobre 2020 autorisant l'association RCF Isère à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé RCF Isère dans la zone Grenoble étendu)

Article 6 AUTONOME (Décision n° 2020-719 du 7 octobre 2020 autorisant l'association RCF Isère à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé RCF Isère dans la zone Grenoble étendu)


Le titulaire respecte les obligations de couverture de l'allotissement fixées par l'annexe A.