Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 10 « Neurostimulateur du nerf vague gauche », dans la rubrique « Société LIVANOVA SAS (Livanova) », la nomenclature du code 3402756 relatif système de stimulation du nerf vague gauche ASPIRE SR 106 est modifiée comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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3402756 |
Neurostimulateur du nerf vague gauche, LIVANOVA, ASPIRE SR 106. Neurostimulateur du nerf vague gauche ASPIRE SR 106 de la société LIVANOVA SAS. DESCRIPTION Le générateur d'impulsions est un dispositif implantable multi-programmable qui transmet des signaux électriques au nerf vague gauche. Il est placé dans une poche sous-cutanée, dans la région sous-claviculaire gauche. Ce générateur est un boîtier en titane hermétiquement scellé et ayant subi des tests d'étanchéité. Le générateur ASPIRE SR 106 est compatible avec les électrodes modèles 302, 303 ou 304. INDICATION PRISE EN CHARGE Enfant ou adulte atteint d'une épilepsie avérée (crise enregistrée en électroencéphalogramme) invalidante et pharmaco-résistante pour laquelle l'indication d'un traitement chirurgical intracrânien n'a pas été retenue. Les épilepsies pharmacorésistantes sont définies par la persistance de crises après 2 ans sous traitement adapté, c'est-à-dire utilisation préalable en monothérapie séquentielle d'au moins 2 médicaments antiépileptiques et d'au moins une association de 2 médicaments antiépileptiques pendant une durée suffisante pour permettre d'en apprécier l'efficacité. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Le médecin qui pose l'indication doit être neurologue ou pédiatre, avoir une activité d'épileptologie et disposer dans sa structure d'exercice d'un matériel de monitorage vidéo-EEG permettant des enregistrements de longue durée (24 heures) ; Ce spécialiste (neurologue ou pédiatre qualifié comme ci-dessus) doit : - S'être assuré du caractère invalidant et pharmaco-résistant de l'épilepsie ; - Avoir discuté le dossier du patient avec une équipe ayant l'expérience du bilan pré-chirurgical de l'épilepsie, cette discussion conduisant à ne pas retenir l'indication d'un traitement par chirurgie intracrânienne de son épilepsie ; - Avoir pris l'avis du chirurgien et de l'anesthésiste pour s'assurer de l'absence de contre-indication à l'acte de pose du stimulateur. Le dispositif doit être implanté par un neurochirurgien, ou un chirurgien spécialisé en ORL et chirurgie cervico-faciale. Celui-ci doit avoir reçu une formation spécifique de pose de stimulateur du nerf vague auprès d'une équipe ayant l'expérience dans la pose de ce dispositif. Le suivi du patient doit être assuré par un neurologue ou un pédiatre ayant les compétences définies pour poser l'indication. REFERENCE PRISES EN CHARGE : Générateur AspireSR modèle 106 Date de fin de prise en charge : 1er avril 2025. |
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