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Article AUTONOME (Arrêté du 15 septembre 2020 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)

Article AUTONOME (Arrêté du 15 septembre 2020 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)


ANNEXES
ANNEXE I
COMMUNES RECONNUES EN ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE


DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Bessay-sur-Allier (3), Brethon (Le) (2), Cesset (2), Espinasse-Vozelle, Monestier (2), Saint-Pourçain-sur-Besbre (1), Trévol (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Besson (2), Doyet (2), Rocles (2), Saint-Didier-la-Forêt (3).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Château-sur-Allier (2), Franchesse (2), Lételon (1), Taxat-Senat (3).


DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Ribeyret (2), Rosans (2).


DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Gras (1), Viviers (2).


DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 juin 2019


Communes de Conques-sur-Orbiel (2), Fanjeaux (2), Villalier (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Pech-Luna (1), Salles-sur-l'Hers (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Commune d'Ouveillan (2).


DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Commune de Toulonjac (1).


DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 juin 2019


Communes de Bouc-Bel-Air, Saint-Victoret.


DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes d'Eymouthiers (1), Montbron (1).


DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Blancafort (2), Coust (1), Meillant (2), Thénioux (2).


DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Cosnac (2), Saint-Cyprien (1), Saint-Sornin-Lavolps (2), Sérilhac (1), Ussac (2).


DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Bretigny (1), Châtellenot (2), Chenôve (2), Flammerans (2), Fontangy (2), Hauteroche (1), Hauteville-lès-Dijon (1), Lacour-d'Arcenay (1), Longvic (2), Marcilly-Ogny (1), Marsannay-la-Côte (2), Montbard (2), Saint-Apollinaire (2), Savigny-sous-Mâlain (2), Semur-en-Auxois (2), Senailly (1), Velogny (1), Venarey-les-Laumes (1), Villeneuve-sous-Charigny (1).


DÉPARTEMENT DE LA CREUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019


Commune de Gouzon (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Dun-le-Palestel (1), Faux-Mazuras (1), Moutier-Malcard (1), Souterraine (La) (2).


DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes d'Archignac (1), Badefols-d'Ans (2), Buisson-de-Cadouin (Le) (1), Calviac-en-Périgord (1), Campagne (1), Carsac-Aillac (1), Coteaux Périgourdins (Les) (2), Coux et Bigaroque-Mouzens (1), Étouars (1), Feuillade (La) (2), Lussas-et-Nontronneau (1), Mareuil en Périgord (1), Nanthiat (1), Nontron (2), Pazayac (2), Saint-Crépin-et-Carlucet (1), Saint-Cyprien (1), Saint-Martial-de-Valette (1), Terrasson-Lavilledieu (2), Teyjat (2), Varaignes (1).


DÉPARTEMENT DU DOUBS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019


Communes d'Auxons (Les) (2), Novillars (1).


DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019


Communes d'Allègre-les-Fumades (3), Verfeuil (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 31 décembre 2019


Communes de Caveirac (3), Clarensac (4), Gallargues-le-Montueux (3), Vergèze (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes d'Anduze (2), Bouillargues (2), Montignargues (3), Rouvière (La) (3), Saint-Geniès-de-Malgoirès (3), Salles-du-Gardon (Les) (1), Thoiras (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 31 décembre 2019


Commune de Saint-Mamert-du-Gard (3).


DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Lahitte, Montestruc-sur-Gers.


DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes d'Azay-sur-Cher (1), Ballan-Miré (1), Berthenay (1), Bournan (1), Céré-la-Ronde (1), Chambray-lès-Tours (1), Chanceaux-sur-Choisille (2), Château-Renault (1), Ciran (2), Cussay (1), Descartes (1), Épeigné-les-Bois (2), Ferrière-Larçon (2), Fondettes (1), Francueil (1), Joué-lès-Tours (1), Larçay (1), Ligueil (2), Luynes (1), Marray (1), Membrolle-sur-Choisille (La) (2), Mettray (2), Montbazon (1), Montlouis-sur-Loire (1), Monts (1), Neuilly-le-Brignon (1), Notre-Dame-d'Oé (2), Nouzilly (1), Orbigny (2), Parçay-Meslay (2), Riche (La) (1), Rochecorbon (2), Saint-Avertin (1), Saint-Cyr-sur-Loire (2), Saint-Étienne-de-Chigny (1), Saint-Genouph (1), Saunay (1), Savonnières (1), Sepmes (1), Tours (2), Veigné (1), Véretz (1), Villedômer (1), Vouvray (1).


DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes d'Angé (1), Authon (1), Avaray (1), Blois (2), Candé-sur-Beuvron (1), Cellettes (1), Chailles (2), Chaon (1), Chaussée-Saint-Victor (La) (1), Chissay-en-Touraine (1), Chitenay (1), Choussy (1), Controis-en-Sologne (Le) (2), Courbouzon (1), Crouy-sur-Cosson (1), Fossé (2), Hayes (Les) (1), Mareuil-sur-Cher (1), Maslives (1), Mer (1), Millançay (2), Monthou-sur-Bièvre (1), Monthou-sur-Cher (1), Montils (Les) (1), Montrichard Val de Cher (1), Noyers-sur-Cher (1), Orçay (2), Pontlevoy (1), Pruniers-en-Sologne (2), Romorantin-Lanthenay (2), Saint-Aignan (1), Saint-Dyé-sur-Loire (1), Saint-Georges-sur-Cher (1), Saint-Gervais-la-Forêt (1), Saint-Julien-de-Chédon (1), Saint-Laurent-Nouan (2), Saint-Martin-des-Bois (1), Saint-Sulpice-de-Pommeray (2), Saint-Viâtre (1), Salbris (1), Sambin (1), Seur (1), Souesmes (2), Suèvres (1), Theillay (2), Thésée (1), Thoury (1), Vallières-les-Grandes (1), Valloire-sur-Cisse (1), Veilleins (2), Villebarou (2), Villechauve (1), Villeherviers (2), Vineuil (1).


DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Commune de Saint-Paul-d'Uzore (2).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 31 décembre 2019


Commune de Lempdes-sur-Allagnon (2).


DÉPARTEMENT DU LOT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes d'Alvignac (1), Baladou (1), Belmont-Bretenoux (1), Cahors (4), Lacapelle-Marival (2), Lissac-et-Mouret (2), Loupiac (1), Nadaillac-de-Rouge (1), Saint-Jean-Lespinasse (1), Soucirac (2), Vayrac (1), Vigan (Le) (1).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Commune de Frampas (2).


DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019


Commune de Vaudigny (1).


DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Damvillers (1), Herméville-en-Woëvre (1), Monthairons (Les) (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Broussey-Raulecourt (1), Heudicourt-sous-les-Côtes (1).


DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Bertrange (3), Gelucourt (1), Gravelotte (2), Gréning (1), Manom (1), Nilvange (2), Sarraltroff (1), Vaux (2), Vic-sur-Seille (1).


DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Champlin (1), Chevannes-Changy (2).


DÉPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Bachy (1), Bailleul (2), Baisieux (1), Borre (1), Bourghelles (1), Cysoing (1), Doulieu (Le) (1), Hazebrouck (1), Longueville (La) (1), Maubeuge (2), Merris (1), Merville (1), Morbecque (1), Mouchin (1), Neuf-Berquin (1), Pradelles (1), Strazeele (1), Vieux-Berquin (1), Wannehain (1), Wignehies (2).


DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Mirefleurs (2), Yronde-et-Buron (1).


DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 juin 2019


Commune d'Arros-de-Nay (1).


DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019


Commune de Saint-Pierre-de-Chandieu (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 juin 2019


Commune de Tarare (1).


DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019


Communes de Frangy-en-Bresse (2), Montagny-près-Louhans (2).


DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Commune d'Ernemont-la-Villette (1).


DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Commune de Chevry-en-Sereine (2).


DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 juin 2019


Communes d'Apt (2), Bonnieux (1), Saignon (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Caromb (2), Entrechaux (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Beaumes-de-Venise (2), Buisson (2), Châteauneuf-du-Pape (1), Courthézon (2), Loriol-du-Comtat (1), Monteux (1), Orange (2), Saint-Marcellin-lès-Vaison (2), Vaison-la-Romaine (2).


DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes d'Adriers (2), Antigny (4), Archigny (4), Availles-Limouzine (1), Béthines (3), Bussière (La) (3), Chapelle-Viviers (3), Chauvigny (3), Coulonges (2), Haims (3), Jouhet (4), Journet (2), Lathus-Saint-Rémy (4), Lauthiers (4), Liglet (4), Luchapt (3), Lussac-les-Châteaux (3), Millac (2), Montmorillon (3), Moulismes (2), Moussac (2), Nalliers (1), Paizay-le-Sec (3), Pindray (3), Plaisance (2), Puye (La) (3), Queaux (3), Sainte-Radégonde (3), Saint-Germain (1), Saint-Pierre-de-Maillé (2), Saint-Savin (3), Saulgé (2), Sillars (3), Valdivienne (3), Villemort (2).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Commune de Meyze (La) (2).


DÉPARTEMENT DES VOSGES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019


Communes de Dommartin-sur-Vraine (2), Hennecourt (1), Jorxey (1), Tranqueville-Graux (1), Velotte-et-Tatignécourt (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019


Commune de Liffol-le-Grand (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Dommartin-sur-Vraine (2), Hennecourt (1), Jorxey (1), Tranqueville-Graux (1), Velotte-et-Tatignécourt (1).


DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Bussy-en-Othe (2), Chevannes (2).


DÉPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019


Communes de Lacollonge (1), Rougemont-le-Château (2).