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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 octobre 2020 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune de Soisy-sur-Seine (Essonne))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 octobre 2020 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune de Soisy-sur-Seine (Essonne))


Est déclarée inutile pour le service de la navigation et déclassée du domaine public la parcelle située sur la commune de Soisy-sur-Seine, cadastrée section AO n° 268, d'une superficie de 1 170 m2 environ, ainsi que les biens immobiliers qu'elle supporte ; tels que figurant en couleur verte sur le plan annexé au présent arrêté (*).