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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 5 octobre 2020 portant homologation de cahiers des charges de label rouge)
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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 5 octobre 2020 portant homologation de cahiers des charges de label rouge)
Est abrogé l'arrêté du 28 septembre 2017 portant homologation de cahiers des charges de label rouge.