Sénat
Session ordinaire de 2020-2021
Réunions
Jeudi 15 octobre 2020
Commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion à 9 heures (Salle Clemenceau) et à 14 h 30 (Salle Clemenceau)
Captation vidéo - Ouvertes à la presse.
À 9 heures (Salle Clemenceau)
- Audition de M. Louis Gautier, ancien secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale
- Audition de Mme Claire Landais, ancienne secrétaire générale de la défense et de la sécurité nationale
À 14 h 30 (Salle Clemenceau)
- Audition commune de MM. Justin Breysse, président de l'interSyndicale nationale des Internes (ISNI), et Julien Flouriot, président du Syndicat des Internes des Hôpitaux de Paris (SIHP)
Membres présents ou excusés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mardi 13 octobre 2020
Présents : Pascal Allizard, François Bonneau, Olivier Cadic, Christian Cambon, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Yves Détraigne, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Guillaume Gontard, Jean-Pierre Grand, Joël Guerriau, Jean-Noël Guérini, Ludovic Haye, Jean-Louis Lagourgue, Pierre Laurent, Ronan Le Gleut, Vivette Lopez, Jacques Le Nay, Philippe Paul, Cédric Perrin, Gilbert Roger, Bruno Sido, Jean- André Vallini, Yannick Vaugrenard.
Ont également assisté à la réunion en téléconférence : Hugues Saury, Marc Todeschini, Richard Yung.
Séance du mercredi 14 octobre 2020
Présents : Pascal Allizard, François Bonneau, Gilbert Bouchet, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Yves Détraigne, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Guillaume Gontard, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, Jean-Noël Guérini, Alain Houpert, Gisèle Jourda, Jean-Louis Lagourgue, Ronan Le Gleut, Vivette Lopez, Jacques Le Nay, Cédric Perrin, Bruno Sido, Rachid Temal, Mickaël Vallet, Richard Yung.
Ont également assisté à la réunion en téléconférence : Hélène Conway-Mouret, André Guiol, Ludovic Haye, Pierre Laurent, Philippe Paul, Hugues Saury, Yannick Vaugrenard.
A délégué son droit de vote : Pierre Laurent.
Commission des affaires sociales
1ère séance du mercredi 14 octobre 2020
Présents : Christine Bonfanti-Dossat, Laurent Burgoa, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Catherine Deroche, Élisabeth Doineau, Alain Duffourg, Jean-Luc Fichet, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Florence Lassarade, Monique Lubin, Viviane Malet, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Catherine Procaccia, Frédérique Puissat, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Dominique Théophile.
Excusés : Cathy Apourceau-Poly, Patrick Boré, Catherine Conconne, Annie Delmont-Koropoulis, Pascale Gruny, Michelle Meunier.
Ont délégué leur droit de vote : Stéphane Artano, Bernard Bonne, Patrick Boré, Annie Delmont-Koropoulis, Frédérique Gerbaud, Pascale Gruny, Annick Jacquemet, Philippe Mouiller, Christophe Priou, Marie-Pierre Richer, Nadia Sollogoub.
2ème séance du mercredi 14 octobre 2020
Présents : Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Laurent Burgoa, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Alain Duffourg, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Viviane Malet, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Raymonde Poncet, Catherine Procaccia, Frédérique Puissat, Émilienne Poumirol, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Dominique Théophile, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusés : Cathy Apourceau-Poly, Patrick Boré, Catherine Conconne.
Ont délégué leur droit de vote : Stéphane Artano, Bernard Bonne, Patrick Boré, Jean-Noël Cardoux, Annie Delmont-Koropoulis, Frédérique Gerbaud, Pascale Gruny, Philippe Mouiller, Christophe Priou, Marie-Pierre Richer, Nadia Sollogoub, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Commission des finances
1ère séance du mardi 13 octobre 2020
Présents : Jean-Michel Arnaud, Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Cozic, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Gérard Longuet, Victorin Lurel, Hervé Maurey, Sébastien Meurant, Jean-Marie Mizzon, Vanina Paoli-Gagin, Paul Toussaint Parigi, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Vincent Segouin, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusé : Vincent Éblé.
Ont délégué leur droit de vote : Jean Bizet, Emmanuel Capus, Philippe Dallier, Roger Karoutchi, Gérard Longuet, Claude Nougein.
2ème séance du mardi 13 octobre 2020
Présents : Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Vincent Delahaye, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Roger Karoutchi, Christine Lavarde, Sébastien Meurant, Pascal Savoldelli.
Séance du mercredi 14 octobre 2020
Présents : Jean-Michel Arnaud, Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Christian Bilhac, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canevet, Emmanuel Capus, Thierry Cozic, Philippe Dallier, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Victorin Lurel, Hervé Maurey, Sébastien Meurant, Paul Toussaint Parigi, Didier Rambaud, Claude Raynal, Jean-Claude Requier.
Ont également assisté à la réunion en téléconférence : Vincent Capo-Canellas, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Éric Jeansannetas, Teva Rohfritsch, Stéphane Sautarel, Vincent Segouin, Sylvie Vermeillet.
Excusé : Marc Laménie.
Ont délégué leur droit de vote : Jean Bizet, Christian Klinger, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Gérard Longuet, Jean-François Rapin, Stéphane Sautarel, Vincent Segouin, Jean Pierre Vogel.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
2ème séance du mardi 13 octobre 2020
Présents : Philippe Bas, Esther Benbassa, Hussein Bourgi, François-Noël Buffet, Catherine Belrhiti, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Laurence Harribey, Marie-Pierre de La Gontrie, Jean-Yves Leconte, Brigitte Lherbier, Marie Mercier, Jean-Pierre Sueur, Dany Wattebled.
Ont délégué leur droit de vote : Éliane Assassi, Marc-Philippe Daubresse, Jacky Deromedi, André Reichardt, Claudine Thomas.
Séance du mercredi 14 octobre 2020
Présents : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Guy Benarroche, Esther Benbassa, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Hussein Bourgi, François-Noël Buffet, Catherine Belrhiti, Valérie Boyer, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Nathalie Goulet, Laurence Harribey, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Stéphane Le Rudulier, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Hervé Marseille, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Claudine Thomas, Dominique Vérien, Dany Wattebled.
Ont délégué leur droit de vote : Pierre Frogier, Françoise Gatel, Loïc Hervé, Henri Leroy, André Reichardt, Jean-Yves Roux.
Assistait en outre à la séance : Charles Guené (commission des finances).
Bureau de commission spéciale
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Dans sa réunion du mardi 13 octobre 2020, la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne a procédé à la nomination de son bureau, qui est ainsi composé :
Président : M. Pierre CHARON
Vice-Président : Mme Christine LAVARDE
Rapporteur : M. Éric JEANSANNETAS
Convocations
Commission des Affaires sociales
Mercredi 21 octobre 2020 à 8 h 30, à 9 heures et à 10 heures (Salle Médicis)
À 8 h 30 (Salle Médicis)
1° Examen des amendements de séance sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la déshérence des contrats de retraite supplémentaire (n° 43, 2019-2020). (Rapporteur : Mme Catherine Procaccia)
Le délai limite pour le dépôt des amendements de séance est fixé au lundi 19 octobre 2020 à 12 heures.
Ouvertes à la presse. Captation vidéo.
À 9 heures (Salle Médicis)
2° Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels à la Caisse nationale de l'Assurance maladie (CNAM) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021.
À 10 heures (Salle Médicis)
3° Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss), sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 ;
4° Questions diverses.
Nominations de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteur :
- M. Gilbert Bouchet sur le projet de loi n° 485 (2019-2020) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l'Inde relatif à la prévention de la consommation illicite et à la réduction du trafic illicite de stupéfiants, de substances psychotropes et de précurseurs chimiques, et des délits connexes.
Commission des affaires sociales
La commission des affaires sociales a désigné ce matin ses rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2021 :
- Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation : Jocelyne Guidez
- Régimes sociaux et de retraite : René-Paul Savary
- Solidarité, insertion et égalité des chances : Jean Sol
- Cohésion des territoires - Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables : Olivier Henno
- Santé : Annie Delmont-Koropoulis
- Direction de l'action du gouvernement, mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives Action 15 du programme « Coordination du travail gouvernemental » de la mission « Direction de l'action du Gouvernement ». (Mildeca) : Brigitte Micouleau
- Outre-mer : Alain Milon
- Travail et emploi : Frédérique Puissat
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- Mme Catherine Morin-Desailly a été nommée rapporteure sur le projet de loi n° 15 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal.
Commission des finances,
La commission des finances, réunie mercredi 14 octobre 2020 matin, demande à se saisir, pour avis, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021, sous réserve de sa transmission, et nomme M. Christian Klinger, rapporteur pour avis.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
- M. Mathieu Darnaud et Mme Françoise Gatel sont désignés rapporteurs sur le projet de loi organique n° 680 (2019-2020), relatif à la simplification des expérimentations mises en œuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques
Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières : Lundi 19 octobre 2020 12 h 00
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal : Vendredi 23 octobre 2020 12 h 00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Projet de loi prorogeant le régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire : Mercredi 21 octobre 2020 8h30
- Projet de loi organique relatif à la simplification des expérimentations mises en oeuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution : Lundi 26 octobre 2020 12 h 00