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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 octobre 2020 modifiant temporairement plusieurs arrêtés ministériels relatifs à l'enseignement de la conduite automobile et aux épreuves de l'examen du permis de conduire)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 octobre 2020 modifiant temporairement plusieurs arrêtés ministériels relatifs à l'enseignement de la conduite automobile et aux épreuves de l'examen du permis de conduire)


L'arrêté du 23 avril 2012 susvisé est modifié :
1° Le B du IV de l'article 1er est complété par trois alinéas ainsi rédigés :
« Par exception à l'alinéa précédent, du 1er août 2020 jusqu'au 31 janvier 2021 inclus, la répartition de la durée des épreuves est la suivante :


«-l'épreuve hors circulation : 12 minutes ;
«-l'épreuve circulation : 36 minutes » ;


2° Après le deuxième alinéa du III de l'article 2, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« Par exception et jusqu'au jusqu'au 31 janvier 2021 inclus, les manœuvres à allure réduite se réalisent sans passagers » ;
3° Le a du II-2 de l'annexe I est ainsi modifié :
a) Au douzième alinéa, les mots : « 40 minutes » sont remplacés par les mots : « 36 minutes » ;
b) Au vingt-septième alinéa, les mots : « 35 minutes » sont remplacés par les mots : « 26 minutes ».