ANNEXE
PRÉCISIONS MÉTHODOLOGIQUES RELATIVES À LA RÉALISATION DES INVENTAIRES D'ÉMISSIONS
Les exploitants d'aéroport se chargent de recueillir l'ensemble des données nécessaires à l'inventaire d'émissions en mettant en place un système organisationnel adapté.
Facteurs d'émissions
Les facteurs d'émissions utilisés sont ceux explicités dans le guide méthodologique pour l'élaboration des inventaires territoriaux des émissions atmosphériques (PCIT 2) du ministère de la transition écologique. La provenance des données doit être clairement explicitée si d'autres facteurs d'émissions devaient être employés.
Pour le calcul des émissions, les associations agréées de surveillance de la qualité de l'air (ASQAA) et la direction générale de l'aviation civile (DGAC) fournissent aux exploitants d'aéroport les données exportables en leur possession.
Temps de roulage
Dans la mesure du possible, le temps de roulage réel dans le calcul des émissions des avions (cycle « Landing and Take-Off » LTO) est utilisé.
Moteurs auxiliaires de puissance (APU)
Les temps moyens d'utilisation réels des APU sur l'aéroport sont pris en compte dans le cadre du calcul des émissions. A défaut de disponibilité de la donnée, lorsque l'escale se fait sur un poste non équipé en moyens de substitution, il est alors possible de considérer :
- pour les courts et moyen-courriers un temps moyen d'utilisation de 25 minutes ;
- pour les long-courriers, le temps moyen préconisé par l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) de 75 minutes.
Trafic routier induit sur et autour de l'aéroport
Le périmètre de comptabilisation des émissions liées à cette source reste complexe à définir. Ces émissions sont calculées dans la mesure du possible. Les enquêtes « origine ou destination » des salariés, des passagers, des fournisseurs et des visiteurs peuvent être régulièrement réalisées dans la mesure où elles permettent de distinguer les modes de transports utilisés. Il s'agit de pouvoir actualiser les connaissances sur le trafic induit par les déplacements des passagers et des salariés comme pour les activités du fret.