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Article 8 AUTONOME (Prescriptions du 6 octobre 2020 portant sur la gestion de la qualité de l'air par les exploitants aéroportuaires sur et autour des aéroports)

Article 8 AUTONOME (Prescriptions du 6 octobre 2020 portant sur la gestion de la qualité de l'air par les exploitants aéroportuaires sur et autour des aéroports)


Méthodologie et fréquence de réalisation des inventaires.
Des éléments méthodologiques sont précisés en annexe notamment pour l'évaluation des émissions liées aux véhicules routiers côté piste.
L'inventaire d'émissions de polluants atmosphériques est actualisé au moins tous 2 ans pour les aéroports soumis à l'article 1609 quatervicies A du code général des impôts.
Pour les autres aéroports, la fréquence de réalisation est définie par le préfet en fonction des évolutions sur l'aéroport (mouvements commerciaux et non commerciaux, des essais moteurs, etc.) sans être supérieure à cinq ans.
Les émissions de polluants atmosphériques liées aux avions sont calculées tous les ans.