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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 septembre 2020 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône Villages »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 septembre 2020 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône Villages »)


Le décret n° 2011-1351 du 24 octobre 2011 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône Villages » est abrogé.