Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er octobre 2020 modifiant l'arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)

Le C de l'annexe X ainsi que le C de l'annexe I de l'arrêté du 15 juin 2016 susvisé sont abrogés.