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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1166 du 23 septembre 2020 modifiant le décret n° 92-45 du 15 janvier 1992 portant organisation de la bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1166 du 23 septembre 2020 modifiant le décret n° 92-45 du 15 janvier 1992 portant organisation de la bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg)


L'article 1er du décret du 15 janvier 1992 susvisé est ainsi modifié :
1° Les deux dernières phrases du premier alinéa sont supprimées ;
2° Après le deuxième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« Elle est associée à l'université de Strasbourg. Les modalités de cette association sont précisées par convention. »