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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1158 du 21 septembre 2020 relatif aux formations d'initiation à la mer)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1158 du 21 septembre 2020 relatif aux formations d'initiation à la mer)


Au I des articlesD. 371-3, D. 373-2 et D. 374-3 du code de l'éducation, après la ligne :
«


Articles D. 338-43 à D. 338-47

Résultant du décret n° 2015-652 du 10 juin 2015


»,
est ajoutée la ligne :
«


Articles D. 338-48 à D. 338-52

Résultant du décret n° 2020-1158 du 21 septembre 2020


».