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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)


Après l'annexe XVI de l'arrêté du 15 juin 2016 susvisé, il est inséré une annexe XVI bis ainsi rédigée :


« ANNEXE XVI bis
ÉMOLUMENTS DES DOCTEURS JUNIORS
Articles R. 6153-1 à R. 6153-1-23 du code de la santé publique


Montants bruts annuels
Au 1er novembre 2020
(en euros)

Année de phase 3
27 125

Seconde année de phase 3 lorsqu'elle est prévue par la maquette de formation
27 125


».