Articles

Article 10.2 AUTONOME (Arrêté du 10 septembre 2020 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'autorisation au titre des rubriques 2430 (Préparation de la pâte à papier à l'exclusion des activités classées au titre de la rubrique 3610a), 3610a (Fabrication, dans des installations industrielles, de pâte à papier à partir du bois ou d'autres matières fibreuses) et 3610b (Fabrication, dans des installations industrielles, de papier ou carton, avec une capacité de production supérieure à 20 tonnes par jour) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement)

Article 10.2 AUTONOME (Arrêté du 10 septembre 2020 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'autorisation au titre des rubriques 2430 (Préparation de la pâte à papier à l'exclusion des activités classées au titre de la rubrique 3610a), 3610a (Fabrication, dans des installations industrielles, de pâte à papier à partir du bois ou d'autres matières fibreuses) et 3610b (Fabrication, dans des installations industrielles, de papier ou carton, avec une capacité de production supérieure à 20 tonnes par jour) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement)


Surveillance des paramètres de procédés pour les émissions dans l'air et dans l'eau
L'exploitant surveille les principaux paramètres de procédés pour les émissions dans l'air et dans l'eau en respectant les fréquences de surveillance présentées ci-après.


Paramètre

Fréquence de surveillance

I. Surveillance des principaux paramètres de procédés pour les émissions atmosphériques

Pression, température, teneur en oxygène et en vapeur d'eau des fumées dans les procédés de combustion :

En continu.

II. Surveillance des principaux paramètres de procédés pour les émissions dans l'eau

Température et pH :

En continu.

Teneur en P et N de la biomasse, indice de volume des boues, excès d'ammoniac et d'orthophosphate dans les effluents, et contrôles microscopiques de la biomasse :

Hebdomadaire (1).

Débit volumique et teneur en CH4 du biogaz produit lors du traitement des effluents en anaérobiose :

En continu.

Teneur en H2S et en CO2 du biogaz produit lors du traitement des effluents en anaérobiose :

Hebdomadaire (1).

(1) Le préfet peut fixer une périodicité de surveillance différente.