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Article 5.6 AUTONOME (Arrêté du 10 septembre 2020 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'autorisation au titre des rubriques 2430 (Préparation de la pâte à papier à l'exclusion des activités classées au titre de la rubrique 3610a), 3610a (Fabrication, dans des installations industrielles, de pâte à papier à partir du bois ou d'autres matières fibreuses) et 3610b (Fabrication, dans des installations industrielles, de papier ou carton, avec une capacité de production supérieure à 20 tonnes par jour) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement)

Article 5.6 AUTONOME (Arrêté du 10 septembre 2020 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'autorisation au titre des rubriques 2430 (Préparation de la pâte à papier à l'exclusion des activités classées au titre de la rubrique 3610a), 3610a (Fabrication, dans des installations industrielles, de pâte à papier à partir du bois ou d'autres matières fibreuses) et 3610b (Fabrication, dans des installations industrielles, de papier ou carton, avec une capacité de production supérieure à 20 tonnes par jour) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement)


Gestion de l'eau et des effluents


I. - Débit des effluents


Le débit des effluents au point de rejet après traitement des eaux pour les différents secteurs ne dépasse pas les valeurs annuelles moyennes définies dans le tableau ci-dessous.


Secteur

Débit des effluents

Pâte kraft blanchie

50 m3/tSA

Pâte kraft non blanchie

40 m3/tSA

Pâte à papier au bisulfite blanchie

50 m3/tSA

Pâte au bisulfite de magnésium

70 m3/tSA

Pâte à dissoudre

60 m3/tSA

Pâte michimique au sulfite neutre

20 m3/tSA

Pâte mécanique

16 m3/t

Pâte chimicothermomécanique et pâte chimicomécanique

16 m3/tSA

Usines de papier utilisant des fibres recyclées sans désencrage

10 m3/t

Usines de papier utilisant des fibres recyclées avec désencrage

15 m3/t

Usines de papier d'hygiène utilisant des fibres recyclées avec désencrage

25 m3/t

Usines de papier non intégrées (hors papiers spéciaux)

20 m3/t


Pour les sites équipés d'un parc à bois, le débit des effluents d'écorçage à sec ne dépasse pas 2,5 m3/tSA en moyenne annuelle.


II. - Réduction de la consommation d'eau et des émissions dans l'eau des usines de papiers spéciaux


L'exploitant applique au moins deux des techniques suivantes :


Technique

Description

Applicabilité

a

Amélioration de la planification de la production de papier.

Amélioration de la planification afin d'optimiser les combinaisons de lots de production et leur longueur.

Applicable d'une manière générale.

b

Gestion des circuits d'eau pour faire face aux changements.

Adaptation des circuits d'eau aux changements de qualité de papier, de couleur et d'additifs chimiques utilisés.

c

Adaptabilité de l'unité d'épuration des eaux usées.

Adaptation du traitement des effluents aux variations des flux, aux faibles concentrations et aux divers types et quantités d'additifs chimiques.

d

Adaptation du dispositif de traitement des cassés de fabrication, ainsi que de la capacité des cuviers.

e

Réduction au minimum des rejets d'additifs chimiques contenant des composés per- ou polyfluorés ou contribuant à leur formation.

Applicable uniquement pour les unités produisant du papier présentant des propriétés antigraisse ou hydrofuges.

f

Recours à des auxiliaires de production à faible teneur en AOX.

Applicable uniquement aux unités produisant des qualités de papier présentant une haute résistance à l'état humide.


III. - Réduction de la charge polluante due aux sauces de couchage des usines de papier et de carton intégrées ou non


L'exploitant applique la technique (a) ci-dessous ou, si cela n'est pas techniquement réalisable, la technique (b) ci-dessous :


Technique

Description

Applicabilité

a

Récupération des sauces de couchage/recyclage des pigments

Les effluents contenant des sauces de couchage sont recueillis séparément.
Les produits chimiques utilisés pour le couchage sont récupérés notamment au moyen des techniques suivantes :
i) ultrafiltration ;
ii) procédé d'épuration-floculation-égouttage avec réintroduction des pigments dans le procédé de couchage.
L'eau clarifiée peut être réutilisée dans le
procédé.

Pour l'ultrafiltration, l'applicabilité peut être limitée dans les cas suivants :
- très faibles volumes d'effluents,
- effluents de couchage générés dans différents lieux de l'usine,
- nombreux changements dans le couchage, ou
- recettes des différentes sauces de couchage incompatibles.

b

Prétraitement des effluents contenant des sauces de couchage

Les effluents contenant des sauces de couchage sont traités, afin de préserver le traitement biologique ultérieur des effluents.

Applicable d'une manière générale.


IV. - Usines intégrées de fibres recyclées et usines de pâte à base de fibres recyclées
1. Réduction de la consommation d'eau, des flux d'effluents et de la charge polluante


L'exploitant applique au moins deux des techniques suivantes :


Technique

a

Séparation des systèmes de distribution d'eau.

b

Circulation à contre-courant et remise en circulation de l'eau de procédé.

c

Recyclage partiel des effluents traités après le traitement biologique.

d

Clarification des eaux blanches.


2. Système de fermeture du circuit d'eau


L'exploitant applique au moins deux des techniques suivantes :


Technique

a

Surveillance et contrôle continu de la qualité de l'eau de procédé.

b

Prévention et élimination des biofilms au moyen de méthodes permettant de réduire le plus possible les émissions de biocides.

c

Élimination du calcium de l'eau de procédé par une précipitation contrôlée du carbonate de calcium.


Les techniques (a) et (c) sont applicables aux usines de papier utilisant des fibres recyclées qui sont dotées d'un système avancé de fermeture du circuit d'eau.