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Article 9.1 AUTONOME (Arrêté du 10 septembre 2020 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'autorisation au titre des rubriques 2430 (Préparation de la pâte à papier à l'exclusion des activités classées au titre de la rubrique 3610a), 3610a (Fabrication, dans des installations industrielles, de pâte à papier à partir du bois ou d'autres matières fibreuses) et 3610b (Fabrication, dans des installations industrielles, de papier ou carton, avec une capacité de production supérieure à 20 tonnes par jour) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement)

Article 9.1 AUTONOME (Arrêté du 10 septembre 2020 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'autorisation au titre des rubriques 2430 (Préparation de la pâte à papier à l'exclusion des activités classées au titre de la rubrique 3610a), 3610a (Fabrication, dans des installations industrielles, de pâte à papier à partir du bois ou d'autres matières fibreuses) et 3610b (Fabrication, dans des installations industrielles, de papier ou carton, avec une capacité de production supérieure à 20 tonnes par jour) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement)


Réduction de la consommation de combustibles et d'énergie
L'exploitant applique la technique a et au moins deux des autres techniques suivantes :


Technique
Applicabilité

a
Utiliser un système de gestion de l'énergie présentant toutes les caractéristiques suivantes :
i) évaluation de la consommation globale d'énergie et de la production de l'usine ;
ii) localisation, quantification et optimisation des possibilités de récupération de l'énergie ;
iii) suivi et préservation de la situation optimisée en matière de consommation d'énergie.
Applicable d'une manière générale.

b
Récupération d'énergie par incinération des déchets et résidus de la production de pâte et de papier à teneur élevée en matière organique et à haute valeur calorifique, en tenant compte de l'article 8.2.
Applicable uniquement si le recyclage ou la réutilisation des déchets et résidus issus de la production de pâte et de papier à teneur élevée en matière organique et à haute valeur calorifique n'est pas possible.

c
Satisfaire autant que possible la demande de vapeur et d'électricité des procédés de production par la production combinée de chaleur et d'électricité (production simultanée d'énergie thermique et électrique et/ou mécanique au moyen d'une unité de cogénération).
Applicable à toutes les unités autorisées après le 30 septembre 2014 et aux rénovations importantes de la centrale énergétique. Dans les unités autorisées avant le 30 septembre 2014, l'applicabilité peut être limitée par la configuration de l'usine et l'espace disponible.

d
Utilisation de la chaleur en excès pour sécher la biomasse et les boues, chauffer l'eau d'alimentation des chaudières et l'eau de procédé, pour le chauffage des bâtiments, etc.
L'applicabilité de cette technique peut être limitée lorsque les sources de chaleur sont éloignées de ces installations.

e
Utilisation de thermocompresseurs.
Applicable aux installations autorisées après le 30 septembre 2014 et aux installations autorisées avant le 30 septembre 2014, pour toutes les qualités de papier et les machines de couchage, si de la vapeur moyenne pression est disponible.

f
Isolation des raccords des conduites de vapeur et de condensat.
Applicable d'une manière générale.

g
Utilisation d'installations de vide à haute efficacité énergétique pour la déshydratation.

h
Utilisation de moteurs électriques, de pompes et d'agitateurs à haute efficacité énergétique.

i
Utilisation de variateurs de fréquence pour les ventilateurs, les compresseurs et les pompes.

j
Adaptation des niveaux de pression de vapeur aux besoins réels de pression.