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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2003 relatif à certaines normes qualitatives applicables à la production sur le territoire national de matériels forestiers de reproduction)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2003 relatif à certaines normes qualitatives applicables à la production sur le territoire national de matériels forestiers de reproduction)


Le tableau relatif aux classes de taille autorisées pour la commercialisation des plançons de peupliers, de l'article 3 (2 b) de l'arrêté du 29 novembre 2003 susvisé relatif à certaines normes qualitatives applicables à la production sur le territoire national de matériels forestiers de reproduction est modifié comme suit :


Classe

Diamètre minimum à 1 m, en mm

Hauteur minimum, en mètres

8/10 (A1)

25 à 30

3,5

10/12 (A2)

30 à 40

4

12/14 (A3)

40 à 50

4,5