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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 août 2020 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2020 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 août 2020 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2020 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement)


ANNEXE VI
LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT SITUÉS DANS LES SERVICES DU MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE


I.-Directions d'administration centrale


1° A compter du 1er juillet 2020 est ajouté la mention :


Direction

Fonctions

Secrétariat général

Directeur du CVRH


2° A compter du 1er septembre 2020 sont ajoutées les mentions :


Directions

Fonctions

Direction des services de transport

Chef du bureau du fret ferroviaire et du transport combiné

Secrétariat général

Chef du département de l'environnement de travail numérique


3° A compter du 1er septembre 2020 sont supprimées les mentions :


Directions

Fonctions

Commissariat général au développement durable

Chef du bureau des métiers de la transition écologique

Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature

Chef de cabinet du directeur de l'eau et biodiversité

Secrétariat général

Chargé de mission « Convention sur la diversité biologique » à la direction des affaires européennes et internationales


II.-Directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL)


1° A compter du 1er septembre 2020 est ajoutée la mention :


Directions

Fonctions

DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Chef du pôle préservation des milieux et des espèces


2° A compter du 1er mars 2020 sont supprimées les mentions :


Directions

Fonctions

DREAL Grand Est

Adjoint au chef du service « Risques et sécurité » et chef du pôle « hydrologie-hydraulique »

DREAL Nouvelle-Aquitaine

Adjoint au chef de la mission « Evaluation environnementale »


3° A compter du 1er octobre 2020 est supprimée la mention :


Directions

Fonctions

DREAL Grand-Est

Adjoint au chef de service « Eau, biodiversité rt paysages » à la direction régionale de Metz


III.-Directions départementales des territoires (DDT) et directions départementales des territoires et de la mer (DDTM)


1° A compter du 1er mars 2020 est ajoutée la mention :


Département

DDT ou DDTM

Fonctions

51-Marne

DDT

Chef du service « Eau, environnement et préservation des ressources »


2° A compter du 1er septembre 2020 sont ajoutées les mentions :


Département

DDT ou DDTM

Fonctions

14-Calvados

DDTM

Responsable du service du système d'information, de la circulation routière et de l'expertise territoriale

27-Eure

DDTM

Chef du service « Eau, biodiversité, forêt »

58-Nièvre

DDT

Chef du service d'économie agricole

50-Manche

DDTM

Chef du service « Mer et littoral »

61-Orne

DDT

Chef du service « Habitat et construction »

76-Seine-Maritime

DDTM

Responsable du service « Connaissance, aménagement et urbanisme »

77-Seine-et-Marne

DDT

Chef du service « Environnement, prévention des risques »

87-Haute-Vienne

DDT

Chef du service « Urbanisme habitat »


3° A compter du 1er juillet 2020 est supprimée la mention :


Département

DDT ou DDTM

Fonctions

58-Nièvre

DDT

Chef du service « Aménagement des territoires »


4° A compter du 1er septembre 2020 sont supprimées les mentions :


Département

DDT ou DDTM

Fonctions

10-Aube

DDT

Chef du bureau « Politique de l'eau »

23-Creuse

DDT

Chef du service de l'espace rural

37-Indre-et-Loire

DDT

Chef du service de l'eau et ressources naturelles

53-Mayenne

DDT

Chef du service « Eau et biodiversité »

71-Saône-et-Loire

DDT

Secrétaire général

DDT

Chef de l'arrondissement territorial sud


5° A compter du 1er octobre 2020 est supprimée la mention :


Département

DDT ou DDTM

Fonctions

04-Alpes-de-Haute-Provence

DDT

Chef du service de l'environnement et des risques