Pour les actes relatifs au fonctionnement courant du conseil supérieur de la fonction militaire ou des conseils de la fonction militaire, et notamment :
- les nominations des membres titulaires et suppléants du conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire ;
- les convocations du conseil supérieur de la fonction militaire ou des conseils de la fonction militaire ;
- les communiqués et les comptes rendus de session du conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire ;
- la désignation des représentants du conseil supérieur de la fonction militaire au conseil d'administration de la caisse nationale militaire de sécurité sociale, à la commission du fonds de prévoyance militaire et à la commission du fonds de prévoyance de l'aéronautique.
I. - Conseil supérieur de la fonction militaire :
1° M. le contrôleur général des armées Olivier Schmit, secrétaire général du conseil supérieur de la fonction militaire ;
2° M. le colonel Stéphane Lescoffit, adjoint au secrétaire général du conseil supérieur de la fonction militaire, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le contrôleur général des armées Olivier Schmit.
II. - Conseil de la fonction militaire de l'armée de terre :
1° M. le colonel Vincent Alexandre, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de l'armée de terre ;
2° Mme le lieutenant-colonel Miriam Cheymol, adjointe au secrétaire général du conseil de la fonction militaire de l'armée de terre, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le colonel Vincent Alexandre.
III. - Conseil de la fonction militaire de la marine nationale :
1° M. le capitaine de vaisseau Jean-Christophe Oliéric, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la marine nationale ;
2° M. le capitaine de corvette Eric Ghiragossian, adjoint au secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la marine nationale, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le capitaine de vaisseau Jean-Christophe Oliéric.
IV. - Conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air :
M. le colonel Lionel Baverey, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air.
V. - Conseil de la fonction militaire de la gendarmerie nationale :
1° M. le général de brigade Louis-Mathieu Gaspari, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la gendarmerie nationale ;
2° M. le lieutenant-colonel François Dufour, adjoint au secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la gendarmerie nationale, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le général de brigade Louis-Mathieu Gaspari.
VI. - Conseil de la fonction militaire de la direction générale de l'armement :
1° M. l'ingénieur en chef de l'armement Nathanaël Phan, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la direction générale de l'armement ;
2° M. l'ingénieur en chef de première classe des études et techniques de l'armement Alain Mondon, adjoint au secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la direction générale de l'armement, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur en chef de l'armement Nathanaël Phan.
VII. - Conseil de la fonction militaire du service de santé des armées :
1° M. le pharmacien en chef Patrice Pejak, secrétaire général du conseil de la fonction militaire du service de santé des armées, à compter du 1er septembre 2020 ;
2° M. le médecin principal Guillaume Gauthier, adjoint au secrétaire général du conseil de la fonction militaire du service de santé des armées, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le pharmacien en chef Patrice Pejak.
VIII. - Conseil de la fonction militaire du service des essences des armées :
M. le colonel Jean-Louis Delaby, secrétaire général du conseil de la fonction militaire du service des essences des armées.
IX. - Conseil de la fonction militaire du service du commissariat des armées :
M. le commissaire en chef de 2e classe Nicolas Josselin, secrétaire général du conseil de la fonction militaire du service du commissariat des armées, à compter du 31 août 2020.
X. - Conseil de la fonction militaire du service d'infrastructure de la défense :
M. l'ingénieur en chef de 2e classe Pierre Vetro, secrétaire général du conseil de la fonction militaire du service d'infrastructure de la défense.